Présentation des notices

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  Canaux et rivières canalisées
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    Gestion du domaine public fluvial

    Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes authentiques, réglements d'eau, états d'indemnités, états des moulins existants, tableaux statistiques, procès-verbaux de contravention, pièces administratives du marché, plans, affiches, correspondance.

    Sujet : domaine public fluvial / lavoir

    
    
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      Occupations temporaires
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        Canal du Blavet
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          Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement
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            3 S 711 - Demande et délivrance d'autorisations d'occupation. 1854-1929

            Les demandes sont classées par année puis par pétitionnaire. Les autorisations portent sur l'occupation de terrains bordant le canal, l'établissement et la conservation de débarcadères, de lavoirs et de passerelles, le creusement d'aqueducs, la construction de bâtiments, le dépôt de matériaux sur les berges du canal, l'embarquement et le débarquement des marchandises, les prises d'eau, l'accès aux dépendances du canal, la circulation sur les chemins de halage, les bateaux de plaisance et de...

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            Les demandes sont classées par année puis par pétitionnaire. Les autorisations portent sur l'occupation de terrains bordant le canal, l'établissement et la conservation de débarcadères, de lavoirs et de passerelles, le creusement d'aqueducs, la construction de bâtiments, le dépôt de matériaux sur les berges du canal, l'embarquement et le débarquement des marchandises, les prises d'eau, l'accès aux dépendances du canal, la circulation sur les chemins de halage, les bateaux de plaisance et de pêche.

            

            Sujet : usine hydraulique

            Lieu : Pontivy / Quistinic / Languidic / Inzinzac-Lochrist / Hennebont / Saint-Nicolas-des-Eaux (Pluméliau ; village) / Pluméliau / Baud / Saint-Rivalain (Melrand ; village) / Melrand / Signan (Pontivy ; usine hydraulique)

            
            
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            3 S 712 - Délivrance et renouvellement d'autorisations d'occupation. -. 1856-1953

            Pluméliau et Pontivy (1856-1941). Pontivy (1879-1953). Pluméliau (1897-1952).

            Les autorisations ont pour objet : l'occupation de terrains dépendant du canal, la circulation sur les chemins de halage, l'établissement de débaracadères, de passerelles et de lavoirs, les bateaux de plaisance, l'embarquement et le débarquement de marchandises, les prises d'eau, les distributeurs d'essence.

            Lieu : Pluméliau / Pontivy / Saint-Nicolas-des-Eaux (Pluméliau ; village)