Présentation des notices

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  Canaux et rivières canalisées
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    Gestion du domaine public fluvial

    Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes authentiques, réglements d'eau, états d'indemnités, états des moulins existants, tableaux statistiques, procès-verbaux de contravention, pièces administratives du marché, plans, affiches, correspondance.

    Sujet : domaine public fluvial / lavoir

    
    
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      Pêche fluviale et chasse
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        Canal de Nantes à Brest
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          Dossiers de l'ingénieur en chef
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            3 S 724 - Réservoir de Bosméléac, location du droit de pêche. 1930-1961

            Délivrance de licences et de permis de pêche à trois lignes, demandes de la Société de pêche "l'Uzelaise" et de propriétaires riverains (1930-1936). Demande de location du droit de pêche aux lignes par la Société de pêche "l'Uzelaise" (1954-1955). Demande de suppression de la pêche aux engins par la Fédération Départementale des Associations de pêche et de pisciculture des Côtes d'Armor (1960-1961).

            Personne : Uzelaise, l' (société de pêche)

            Lieu : Allineuc (Côtes d'Armor) / Bosméléac (Allineuc ; réservoir)