Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Affaires générales 1794 - 1938

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 89 - Construction par la Marine de stations électro-sémaphoriques sur le littoral. 1860-1869

          Versement d'indemnités aux agents du service maritime pour la surveillance des travaux (1860-1869). Réclamation de plusieurs habitants d'Hoëdic au sujet de l'occupation irrégulière de propriétés (1862).

          Sujet : Personnel

          Lieu : Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)