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  Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1811 - 1959

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Affaires générales. 1879 - 1938

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, plans, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        4 S 729 - Organisation défensive du littoral. 1879-1938

        Construction de magasins à poudre sur la rive droite du Scorff aux lieux-dits Carrière Le Mentec et Sac Quéven (1879-1904). Construction d'un appontement pour le service des torpilleurs dans l'anse du Ster (1887). Réorganisation de la batterie de Taillefer à Belle-Île (1892). Étude des régimes à adopter pour les champs de tir des batteries de côte de la place de Lorient (1896-1897). Installation du réseau permanent de la défense fixe sur le littoral de Larmor-Plage (1901). Réquisition des...

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        Construction de magasins à poudre sur la rive droite du Scorff aux lieux-dits Carrière Le Mentec et Sac Quéven (1879-1904). Construction d'un appontement pour le service des torpilleurs dans l'anse du Ster (1887). Réorganisation de la batterie de Taillefer à Belle-Île (1892). Étude des régimes à adopter pour les champs de tir des batteries de côte de la place de Lorient (1896-1897). Installation du réseau permanent de la défense fixe sur le littoral de Larmor-Plage (1901). Réquisition des poudres et explosifs (1914). Projet d'agrandissement du champ de tir de Saint-Pierre-Quiberon (1917-1918). Pose de câbles sous-marins (1931-1932). Projet d'installation d'un champ de tir d'infanterie à Plouharnel (1938).

        

        Sujet : Armée / Ouvrage d'art

        Lieu :

        Anse du Ster (Pluneret, Morbihan, France) [aujourd'hui : Anse du Palud du Ster (Pluneret, Morbihan, France)] / Anse du Palud du Ster (Pluneret, Morbihan, France) / Carrière Le Mentec (Quéven, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec,... ...

        Anse du Ster (Pluneret, Morbihan, France) [aujourd'hui : Anse du Palud du Ster (Pluneret, Morbihan, France)] / Anse du Palud du Ster (Pluneret, Morbihan, France) / Carrière Le Mentec (Quéven, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau) / Lorient (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Sac Quéven (Quéven, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Sac'h Quéven (Quéven, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Sac'h Quéven (Quéven, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Taillefer, batterie de (Belle-Île-en-Mer, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        Aménagement du golfe du Morbihan pour utiliser les marées. 1920 - 1926

        Sujet : Aménagement des eaux

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 730 - Demande de concession par MM. Liébeaux et Haentjens et mise en place d'observations marégraphiques pour appuyer la demande. 1920-1926

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          Observations marégraphiques. 1922 - 1922

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 731 - Statistiques mensuelles par poste d'observation. 1922

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 732 - Relevés et courbes hebdomadaires. 1922

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 733 - Courbes de marées et statistiques quotidiennes, et relevés quotidiens par poste. 1922

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        4 S 734 - Expériences sur la direction et la vitesse des courants dans la rade de Lorient. 1933-1934

        Lieu : Lorient, rade de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 735 - Triangulation du chenal de Noyalo. 1904

        « Plan levé en 1904 par MM. Casta lieutenant de vaisseau, Hantz & Lambert enseignes de vaisseau. ».

        Lieu : Noyalo, chenal de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 736 - Projet de création d'une usine marémotrice dans l'anse de l'Aber-Vrach (Finistère). 1921

        Demande de concession : modèle de dossier envoyé par la société pétitionnaire.

        Lieu : Aber-Vrach, anse de (Finistère, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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      Travaux de défense contre la mer 1857 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, plans, correspondance.

      Les dossiers relèvent à la fois de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur ordinaire. Peu important en volume, ils sont à compléter par la consultation des dossiers relatifs au domaine public maritime.

      Sujet : Aménagement des eaux / Construction

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        4 S 737 - Associations syndicales de défense du littoral : instructions pour leur constitution. 1907-1929

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        Dossiers par communes. 1857 - 1941

        Classement :

        Les liasses sont classées dans l'ordre alphabétique des communes.

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 738 - Arzal. 1937-1941

          Construction d'une digue de protection pour l'amélioration des marais de Morillon.

          Lieu : Arzal (Morbihan, France) / Morillon, marais de (Arzal, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 739 - Arzon. 1928

          Protection des dunes du Net.

          Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Le Net (Saint-Gildas-de-Rhuys, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 740 - Auray. 1905-1906

          Dessèchement de l'étang de Poulben pour l'exhaussement du mur de défense.

          Lieu : Auray (Morbihan, France) / Étang de Poulben (Auray et Crach, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 741 - Baden. 1939

          Demande du conseil municipal pour réparer les dégâts causés par les tempêtes au quai est de Port-Blanc.

          Lieu : Baden (Morbihan, France) / Port-Blanc (Baden, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 742 - Billiers. 1937

          Protestation des riverains des digues des marais suite à l'envahissement par la mer de leurs propriétés.

          Lieu : Billiers (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 743 - Carnac. 1937

          Signalement par les propriétaires riverains du mauvais écoulement du ruisseau du Bréno.

          Lieu : Bréno, ruisseau du (Carnac, Morbihan, France ; cours d'eau) / Carnac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 744 - Caudan. 1904-1907

          Plainte contre l'exhaussement de la digue du concessionnaire à Keronon.

          Lieu : Caudan (Morbihan, France) / Keronon (Caudan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 745 - Damgan. 1881-1939

          Réglementation de la récolte du goémon et de la circulation aux abords de la dune (1881-1892). Assèchement du Loch (1911). Réclamation de M. Chapuis au sujet d'une fissure dans la dune littorale (1928). Construction de murs de défense au chemin de la dune (1928-1939). Réclamation pour la défense des dunes du Varchais (1935-1937). Demande de protection du village du Lenn (1937). Contrôle des travaux sur les digues de défense (1938-1939).

          Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Le Lenn (Damgan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Varchais (Damgan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Loch, ruisseau du (Damgan, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 746 - Gâvres. 1882-1939

          Amélioration de la lagune de Bangâvres (1882-1895). Demande de subvention pour la construction d'un mur de défense (1932-1935). Recrutement d'un ingénieur pour l'étude des projets communaux (1939).

          Sujet : Personnel

          Lieu : Bangâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) / Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 747 - Groix. 1937-1938

          Construction d'un mur de défense à Locmaria.

          Lieu : Groix (Morbihan, France) / Locmaria (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 748 - Guidel. 1935-1940

          Réglementation de l'extraction de sable sur la digue du Loch puis contentieux suite à la destruction de l'ouvrage (1935-1938). Constitution d'une association syndicale et construction d'un aqueduc pour l'écoulement des eaux de l'étang du Loch (1937-1940).

          Sujet : Ouvrage d'art

          Lieu : Guidel (Morbihan, France) / Étang du Loch (Guidel, Morbihan, France) / Le Loch, digue de (Guidel, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 749 - Hoëdic. 1939

          Projet de construction d'un wharf d'accostage au lieu-dit An Argoul par la Marine.

          Sujet : Ouvrage d'art

          Lieu : An Argoul (Hoëdic, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Beg en Argol (Hoëdic, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Beg en Argol (Hoëdic, Morbihan, France ; lieu-dit) / Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 750 - Île-d'Arz. 1883-1937

          Construction de digues (1883-1905). Réparation de la digue du moulin à marée (1912). Destruction des digues suite à une tempête (1937). Réfection de la digue du Béluré (1937).

          Lieu : Île-d'Arz (Morbihan, France) / Béluré, digue du (Île-d'Arz, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 751 - Larmor-Baden. 1936-1937

          Demande de protection des riverains des marais de Pen en Toul (1931-1937). Remise en état de la cale de Penlannic (1936-1937).

          Lieu :

          Larmor-Baden (Morbihan, France) / Marais de Pen en Toul (Larmor-Baden, Morbihan, France) / Penlannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France) [aujourd'hui : Pen Lannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France)] / Pen Lannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ;... ...

          Larmor-Baden (Morbihan, France) / Marais de Pen en Toul (Larmor-Baden, Morbihan, France) / Penlannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France) [aujourd'hui : Pen Lannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France)] / Pen Lannic, cale de (Larmor-Baden, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 752 - Larmor-Plage. 1929-1933

          Demande de subvention départementale pour des travaux de protection (1929). Demande de construction d'un mur de défense sur une partie de la plage de Kerpape (1933).

          Lieu : Kerpape, plage de (Larmor-Plage, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 753 - Le Hézo. 1916

          Réparation de la digue des marais de La Villeneuve.

          Lieu : Le Hézo (Morbihan, France) / La Villeneuve, digue des marais de (Le Hézo, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 754 - Le Tour-du-Parc, digue des marais de Bourgogne. 1895-1936

          Réclamation des habitants au sujet du mauvais état de l'ouvrage et mise en demeure du propriétaire de faire des travaux (1895-1897). Constitution d'une association syndicale (1898-1902). Réparations de la digue (1907-1936).

          Lieu : Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Bourgogne, digue des marais de (Le Tour-du-Parc, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 755 - Locmaria. 1936-1937

          Projet de réparation des ouvrages d'art du chemin vicinal n° 3 à Port-Andro.

          Sujet : Ouvrage d'art

          Lieu : Locmaria (Morbihan, France) / Port-Andro (Locmaria, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Port An-Dro (Locmaria, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Port An-Dro (Locmaria, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 756 - Locmariaquer. 1893

          Demande de la commission administrative de l'Hospice d'Auray pour la protection des villages de Kerpenhir et de Keréré.

          Lieu : Keréré (Locmariaquer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Kerpenhir (Locmariaquer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 757 - Locmiquélic. 1928

          Demande de réparation des dommages causés à une propriété privée lors de la construction d'un môle-abri.

          Lieu : Locmiquélic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 758 - Noyalo. 1893-1896

          Protestation contre l'interdiction de passage sur la digue des marais salants du Petit-Couvent.

          Lieu : Noyalo (Morbihan, France) / Le Petit-Couvent, digue des marais salants de (Noyalo, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 759 - Plœmeur. 1895-1941

          Écoulement à la mer des eaux de l'étang de Penpalut (1895). Aménagements de la digue de l'ancien étang de Kerderff (1905, 1924). Constitution d'une association syndicale pour la digue de protection des marais de l'anse du Stole et interdiction d'extraction de sable (1932-1941).

          Lieu : Penpalut, étang de (Plœmeur, Morbihan, France) [aujourd'hui : Pen Palud, étang de (Plœmeur, Morbihan, France)] / Pen Palud, étang de (Plœmeur, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 760 - Pénestin. 1877-1931

          Avaries à la digue des marais salants (1877). Construction d'un mur de défense contre la mer (1930-1931). Travaux de protection des propriétés riveraines (1931).

          Lieu : Pénestin (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 761 - Quiberon. 1934

          Travaux à la pointe du Conguel et sur la plage de Saint-Julien.

          Lieu : Pointe du Conguel (Quiberon, Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Saint-Julien, plage de (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 762 - Riantec. 1884-1937

          Projets de construction de digues de protection.

          Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 763 - Saint-Armel. 1899-1912

          Réparations de digues de protection au village du Pusmen et aux marais salants.

          Lieu : Le Pusmen (Saint-Armel, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Armel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 764 - Saint-Pierre-Quiberon. 1936-1937

          Construction de murs de soutènement.

          Lieu : Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 765 - Sarzeau. 1857-1939

          Constitution d'une association syndicale pour l'assèchement des marais de Suscinio et travaux contre les inondations (1857-1939). Village de Banastère, inondations et réclamations des habitants (1872-1925) ; constitution d'une association syndicale (1897-1904, 1939) ; travaux de défense du littoral (1928-1939). Demandes de réparation de la digue de Gulay (1887, 1936). Protection des chemins d'accès au port de Saint-Jacques et au village du Rohaliguen (1925-1931).

          ...

          Constitution d'une association syndicale pour l'assèchement des marais de Suscinio et travaux contre les inondations (1857-1939). Village de Banastère, inondations et réclamations des habitants (1872-1925) ; constitution d'une association syndicale (1897-1904, 1939) ; travaux de défense du littoral (1928-1939). Demandes de réparation de la digue de Gulay (1887, 1936). Protection des chemins d'accès au port de Saint-Jacques et au village du Rohaliguen (1925-1931).

          

          Sujet : Inondation

          Lieu :

          Banastère (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Rohaliguen (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Jacques, port de (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Sarzeau (Morbihan, France) / Suscinio, marais de (Sarzeau, Morbihan, France) / Gulay, digue de (Sarzeau, Morbihan, France) /... ...

          Banastère (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Rohaliguen (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Jacques, port de (Sarzeau, Morbihan, France ; lieu-dit) / Sarzeau (Morbihan, France) / Suscinio, marais de (Sarzeau, Morbihan, France) / Gulay, digue de (Sarzeau, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 766 - Séné. 1912-1938

          Constitution d'une association syndicale de la digue de Bilherbon et réparations de l'ouvrage (1912-1938). Réclamation du conseil d'arrondissement de Vannes au sujet du mauvais état de la cale de Saint-Armel (1937).

          Lieu : Séné (Morbihan, France) / Bilherbon, digue de (Séné, Morbihan, France) / Saint-Armel, cale de (Séné, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 767 - Vannes. 1928-1936

          Travaux de protection de l'ancien lais de mer de Trussac (1928). Contestation suite au déversement de résidus provenant d'une usine à gaz (1936).

          Lieu : Trussac (Vannes, Morbihan, France ; lieu-dit) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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      Domaine public maritime 1811 - 1959

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, affiches, documents imprimés, plans, correspondance.

      Classement :

      La distinction entre les dossiers de l'ingénieur en chef et ceux de l'ingénieur ordinaire est peu claire, et la séparation matérielle n'a donc pas été possible.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Affaires générales 1862 - 1938

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 768 - Alignements, aliénations, extraction de matériaux, affaires de voirie et renflouements de chalands. 1903-1913

          Demandes de renseignements, autorisations, litiges et contentieux.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 769 - Construction par le service vicinal de chemins et de ponts. 1862-1930

          Ponceau à l'extrémité de l'anse de Kerguillé et chaussée du moulin du Plessis (1862, 1917). Chemin vicinal n° 10 de Guidel (1876). Pont métallique au lieu-dit La Pierre Jaune sur la rivière de Crach (1888). Ponceaux de Stervins à Riantec et autorisation de prise d'eau de mer (1909-1911). Chemin vicinal n° 2 du Palais (1911-1912). Route reliant Gâvres à Riantec (1929-1930).

          Sujet : Construction / Ouvrage d'art / Prise d'eau / Réseau routier

          Lieu :

          Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Gâvres (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Kerguillé, anse de (Caudan, Morbihan, France) / La Pierre Jaune (La Trinité-sur-Mer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Palais (Morbihan, France) /... ...

          Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Gâvres (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Kerguillé, anse de (Caudan, Morbihan, France) / La Pierre Jaune (La Trinité-sur-Mer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Palais (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Le Plessis, moulin de (Lanester, Morbihan, France) / Stervins, ponceaux de (Riantec, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 770 - Auray. 1895-1905

          Élargissement du chenal sur la vasière du Salo (1895-1905). Dépôt de décombres sur la rive gauche de la rivière d'Auray (1902).

          Lieu : Auray (Morbihan, France) / Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Salo, vasière du (Pluneret, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 771 - Keryado. 1937-1938

          Projet de construction d'un réservoir d'eau sur un terrain domanial en bordure du Scorff.

          Sujet : Construction

          Lieu : Keryado (Morbihan, France ; commune ; 1901-1947) [aujourd'hui : Lorient (Morbihan, France) -- Quartier de Keryado] / Lorient (Morbihan, France) -- Quartier de Keryado / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Acquisitions, aliénations, échanges ou locations de terrains maritimes et de bâtiments en bord de mer 1857 - 1947

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 772 - Réglementation (s. d.). Arradon (1935-1937). Carnac (1894). Erdeven (1891, 1905). Gâvres (1880). Île-aux-Moines (1911-1925, 1930). Île-d'Houat (1921-1947). Le Palais (1927). Le Tour-du-Parc (1898). Lorient (1938). Plœmeur (1905). Port-Louis (1901). Quiberon (1857, 1890-1912). Sarzeau (1937). Saint-Pierre-Quiberon (1890). Vannes (1923). 1857-1947

          Classement :

          Réglementation puis classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes.

          Lieu :

          Arradon (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Port-Louis... ...

          Arradon (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Délimitations et alignements 1827 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 773 - Affaires générales. 1850-1935

          Réglementation (1850-1935). Limite de salure des cours d'eau (1853-1854, 1933). Enregistrement des demandes d'alignement (1858-1881). Réclamations au sujet de l'accès au littoral de Belle-Île (1892-1902). Renseignements sur la limite de la mer à l'embouchure de la rivière du Scorff (1927). Demande par le conseil général du Morbihan d'établissement d'une servitude de passage le long du littoral des îles (1931). Instance ouverte par M. Pérennes contre l'administration au sujet de la...

          ...

          Réglementation (1850-1935). Limite de salure des cours d'eau (1853-1854, 1933). Enregistrement des demandes d'alignement (1858-1881). Réclamations au sujet de l'accès au littoral de Belle-Île (1892-1902). Renseignements sur la limite de la mer à l'embouchure de la rivière du Scorff (1927). Demande par le conseil général du Morbihan d'établissement d'une servitude de passage le long du littoral des îles (1931). Instance ouverte par M. Pérennes contre l'administration au sujet de la délimitation du domaine public (1933-1934). Classement parmi les sites de la Côte sauvage de propriétés situées sur les communes de Quiberon et Saint-Pierre-Quiberon (1934).

          

          Lieu : Côte sauvage (Quiberon et Saint-Pierre-Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau) / Quiberon (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          Dossiers par communes. 1827 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 774 - Arradon. 1834-1926

            Lieu : Arradon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 775 - Arzal. 1886-1887

            Lieu : Arzal (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 776 - Arzon. 1836-1933

            Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 777 - Auray. 1843-1903

            Lieu : Auray (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 778 - Baden. 1833-1934

            Lieu : Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 779 - Billiers. 1877-1937

            Lieu : Billiers (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 780 - Carnac. 1899

            Lieu : Carnac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 781 - Caudan et Lanester. 1869-1904

            Lieu : Caudan (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 782 - Cléguer. 1875

            Lieu : Cléguer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 783 - Damgan. 1860-1933

            Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 784 - Étel. 1851-1887

            Lieu : Étel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 785 - Gâvres. 1864-1938

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 786 - Groix. 1864-1938

            Lieu : Groix (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 787 - Guidel. 1854-1908

            Lieu : Guidel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 788 - Hennebont. 1837-1928

            Lieu : Hennebont (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 789 - Île-aux-Moines. 1844-1936

            Lieu : Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 790 - Île-d'Houat. 1906

            Lieu : Île-d'Houat (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 791 - La Trinité-sur-Mer. 1864-1938

            Lieu : La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 792 - Larmor-Baden. 1936

            Lieu : Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 793 - Larmor-Plage. 1916-1940

            Lieu : Larmor-Plage (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 794 - Le Hézo. 1890

            Lieu : Le Hézo (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 795 - Le Palais. 1827-1918

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 796 - Locmaria. 1898

            Lieu : Locmaria (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 797 - Locmariaquer. 1839-1933

            Lieu : Locmariaquer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 798 - Locoal-Mendon. 1869-1936

            Lieu : Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 799 - Lorient. 1833-1923

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 800 - Noyalo. 1838

            Lieu : Noyalo (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 801 - Pénestin. 1929

            Lieu : Pénestin (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 802 - Plœmeur. 1852-1938

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 803 - Plougoumelen. 1915-1937

            Lieu : Plougoumelen (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 804 - Plouharnel. 1928

            Lieu : Plouharnel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 805 - Plouhinec. 1883-1936

            Lieu : Plouhinec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 806 - Pont-Scorff. 1856

            Lieu : Pont-Scorff (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 807 - Port-Louis. 1852-1899

            Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 808 - Quéven. 1887

            Lieu : Quéven (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 809 - Quiberon. 1833-1932

            Lieu : Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 810 - Riantec. 1854-1936

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 811 - Saint-Gildas-de-Rhuys. 1925-1934

            Lieu : Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 812 - Saint-Philibert. 1859-1935

            Lieu : Saint-Philibert (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 813 - Saint-Pierre-Quiberon. 1853-1938

            Lieu : Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 814 - Sarzeau et Surzur. 1843-1890

            Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Surzur (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 815 - Sauzon. 1835-1912

            Lieu : Sauzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 816 - Séné. 1853-1897

            Lieu : Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 817 - Vannes. 1828-1936

            Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        Concessions des lais et relais de mer 1811 - 1951

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 818 - Affaires générales. 1838-1929

          Concessions à la Marine nationale (1838-1924). Concession de terrains maritimes pour l'établissement de grandes pêcheries (1870-1871). Liste des concessions de terrains maritimes n'ayant pas donné lieu à un récolement définitif (1914). Réglementation (1926-1929).

          Sujet : Pêche maritime

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          Dossiers par communes. 1811 - 1951

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 819 - Arradon. 1834-1936

            Lieu : Arradon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 820 - Arzon. 1823-1933

            Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 821 - Auray. 1825-1948

            Commentaires :

            Le dossier comprend la transcription de documents datant de 1654.

            Lieu : Auray (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 822 - Baden. 1833-1921

            Lieu : Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 823 - Belz. 1853-1934

            Lieu : Belz (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 824 - Billiers. 1820-1944

            Lieu : Billiers (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 825 - Carnac. 1839-1900

            Lieu : Carnac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 826 - Caudan. 1849-1904

            Lieu : Caudan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 827 - Crach. 1821-1891

            Lieu : Crach (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 828 - Damgan. 1844-1896

            Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 829 - Étel. 1829-1951

            Lieu : Étel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 830 - Gâvres. 1848-1942

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 831 - Groix. 1864-1929

            Lieu : Groix (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 832 - Guidel. 1835-1929

            Lieu : Guidel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 833 - Hennebont. 1849-1929

            Lieu : Hennebont (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 834 - Île-aux-Moines. 1838-1936

            Lieu : Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 835 - Kervignac. 1901

            Lieu : Kervignac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 836 - La Trinité-sur-Mer. 1848-1945

            Lieu : La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 837 - Landaul. 1904-1911

            Lieu : Landaul (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 838 - Lanester. 1867-1928

            Lieu : Lanester (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 839 - Larmor-Baden. 1928-1940

            Lieu : Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 840 - Larmor-Plage. 1926-1940

            Lieu : Larmor-Plage (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 841 - Le Hézo. 1860

            Lieu : Le Hézo (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 842 - Le Palais. 1835-1935

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 843 - Locmariaquer. 1822-1936

            Lieu : Locmariaquer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 844 - Locmiquélic. 1927-1938

            Lieu : Locmiquélic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 845 - Locoal-Mendon. 1846-1927

            Lieu : Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Lorient. 1824 - 1951

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              Concessions à la municipalité. 1824 - 1951

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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                4 S 846 - Abords du port de commerce (1824-1836). Construction d'une halle à la criée aux poissons (1888-1910). Lieu-dit Côte d'Alger (1891-1893). Concession d'un terrain dans la rade pour la construction d'un boulevard entre le port de commerce et La Perrière (1895-1922). 1824-1922

                Sujet : Construction / Pêche maritime / Port de commerce

                Lieu : Côte d'Alger (Lorient, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Perrière (Lorient, Morbihan, France ; lieu-dit) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient, rade de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 847 - Vasière de Kergroise (1918-1947). Aménagement d'une criée aux poissons (1928-1931). Installation d'un corps de garde pour le bureau des Douanes (1931). Aménagement du boulevard du Scorff (1933-1942). Création d'un jardin public aux abords du musée Dousdebès (1933-1951). Construction d'une usine d'épuration près du rocher des Trois Sœurs (1937-1945). 1918-1951

                Sujet : Pêche maritime / Traitement des eaux usées

                Lieu : Kergroise, vasière de (Lorient, Morbihan, France) / Les Trois Sœurs (Lorient, Morbihan, France ; lieu-dit) / Lorient (Morbihan, France) -- Boulevard du Scorff / Lorient (Morbihan, France) -- Musée Dousdebès / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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              4 S 848 - Concession d'un terrain maritime demandée par la commune de Keryado pour l'installation d'un abattoir à Kerdual. 1912-1916

              Lieu : Kerdual (Lorient, Morbihan, France ; lieu-dit) / Keryado (Morbihan, France ; commune ; 1901-1947) [aujourd'hui : Lorient (Morbihan, France) -- Quartier de Keryado] / Lorient (Morbihan, France) -- Quartier de Keryado / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 849 - Concessions à la chambre de commerce de Lorient et à des entreprises. 1897-1939

              Chambre de commerce de Lorient (1897-1939). Établissements Marcesche et compagnie (1904-1939). Compagnie de Saint-Gobain (1923-1936). Société Bois et charbons Le Brise (1923-1928). Société Carrières et travaux (1927). Société du port de pêche de Lorient (1927-1928). Société Hailaust et Gutzeit (1932-1939).

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 850 - Concessions à des particuliers. 1856-1938

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 851 - Nostang. 1862-1919

            Lieu : Nostang (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 852 - Noyalo. 1852-1900

            Lieu : Noyalo (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 853 - Plœmeur. 1825-1936

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 854 - Plougoumelen. 1827-1859

            Lieu : Plougoumelen (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 855 - Plouharnel. 1858-1859

            Lieu : Plouharnel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 856 - Plouhinec. 1847-1922

            Lieu : Plouhinec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 857 - Pluneret. 1851-1935

            Lieu : Pluneret (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 858 - Port-Louis. 1865-1920

            Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 859 - Quéven. 1863-1904

            Le dossier contient aussi des copies de documents de 1738-1740 et 1748 concernant Kervégant, qui n'ont été associés à aucun dossier de pétitionnaire.

            Lieu : Quéven (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 860 - Quiberon. 1866-1936

            Lieu : Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 861 - Riantec. 1856-1928

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 862 - Saint-Armel. 1824-1875

            Lieu : Saint-Armel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 863 - Saint-Gildas-de-Rhuys. 1821-1902

            Lieu : Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 864 - Saint-Philibert. 1858-1859

            Lieu : Saint-Philibert (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 865 - Saint-Pierre-Quiberon. 1853-1932

            Lieu : Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 866 - Sainte-Hélène. 1910

            Lieu : Sainte-Hélène (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 867 - Sarzeau. 1826-1920

            Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 868 - Sauzon. 1853-1919

            Lieu : Sauzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 869 - Séné. 1811-1927

            Lieu : Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 870 - Surzur. 1844-1869

            Lieu : Surzur (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 871 - Vannes. 1824-1936

            Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        Occupations temporaires 1832 - 1959

        Les autorisations d'occupations temporaires sont accordées pour la construction et l'aménagement d'une grande variété d'ouvrages (principalement les terre-pleins, trottoirs, chaussées de débarquement, escaliers, rampes d'accès, murs de défense et de soutènement, corps morts, et cabines de bain), et pour la location des plages.

        Classement :

        Les dossiers se limitent chronologiquement aux années 1950 ; au-delà de cette date, les affaires se poursuivent dans les archives de la série W. À l'inverse, des dossiers de la période contemporaine peuvent débuter dans les années 1930.

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 872 - Affaires générales. 1874-1946

          État des portions du domaine public maritime occupées temporairement dans l'arrondissement de Lorient (1874-1877). Révision des redevances (1877-1946). Réglementation (1878-1935). Répression des usurpations (1885-1903). Demande de renseignements pour l'établissement de salines (1912). Gestion des demandes d'occupations par l'ingénieur en chef : correspondance (1921-1938). Enquête sur les mesures de sécurité à prendre pour la location des plages (1928-1929). Renonciations des bénéficiaires...

          ...

          État des portions du domaine public maritime occupées temporairement dans l'arrondissement de Lorient (1874-1877). Révision des redevances (1877-1946). Réglementation (1878-1935). Répression des usurpations (1885-1903). Demande de renseignements pour l'établissement de salines (1912). Gestion des demandes d'occupations par l'ingénieur en chef : correspondance (1921-1938). Enquête sur les mesures de sécurité à prendre pour la location des plages (1928-1929). Renonciations des bénéficiaires (1932-1941).

          

          Lieu : Lorient (Morbihan, France ; arrondissement) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          Dossiers classés géographiquement. 1832 - 1959

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 873 - Subdivision de Belle-Île (s. d. [1904-1956]). s. d.

            Lieu : Belle-Île-en-Mer (Morbihan, France ; subdivision de l'administration des Ponts et Chaussées) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 874 - Ambon. 1881-1935

            Lieu : Ambon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 875 - Arradon. 1857-1940

            Lieu : Arradon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 876 - Arzon. 1838-1945

            Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 877 - Auray. 1835-1947

            Lieu : Auray (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Baden. 1834 - 1939

            Lieu : Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              Autorisations accordées à divers particuliers et entreprises. 1834 - 1939

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Baden (Morbihan, France)

              
              
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                4 S 878 - Entre 1834 et 1921. 1834-1921

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Baden (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 879 - Entre 1921 et 1939. 1921-1939

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Baden (Morbihan, France)

                
                
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              4 S 880 - Autorisations accordées au comte Dillon. 1882-1923

              Personne : Dillon, Arthur (1834-1922 ; comte) / Dillon, Pierre (1868-1952 ; comte)

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Baden (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 881 - Bangor. 1896-1939

            Lieu : Bangor (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 882 - Belz. 1882-1941

            Lieu : Belz (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 883 - Billiers. 1874-1939

            Lieu : Billiers (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 884 - Carnac. 1840-1940

            Lieu : Carnac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 885 - Caudan. 1875-1922

            Lieu : Caudan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Crach. 1864 - 1947

            Lieu : Crach (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 886 - 1864-1936 1864-1936 1864-1936

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Crach (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 887 - 1937-1947 1937-1947 1937-1947

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Crach (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 888 - Damgan. 1877-1946

            Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 889 - Erdeven. 1856-1884

            Lieu : Erdeven (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 890 - Étel. 1854-1947

            Lieu : Étel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 891 - Gâvres. 1863-1939

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 892 - Groix. 1864-1947

            Lieu : Groix (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 893 - Guidel. 1922-1942

            Lieu : Guidel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 894 - Hennebont. 1856-1947

            Lieu : Hennebont (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 895 - Hoëdic. 1904

            Lieu : Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 896 - Île-aux-Moines. 1838-1946

            Lieu : Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 897 - Île-d'Arz. 1858-1941

            Lieu : Île-d'Arz (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 898 - Île-d'Houat. 1921-1934

            Lieu : Île-d'Houat (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 899 - Kervignac. 1893-1908

            Lieu : Kervignac (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 900 - La Trinité-sur-Mer. 1864-1940

            Lieu : La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 901 - Lanester. 1849-1936

            Lieu : Lanester (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 902 - Larmor-Baden. 1881-1940

            Lieu : Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 903 - Larmor-Plage. 1925-1946

            Lieu : Larmor-Plage (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 904 - Le Hézo. 1897

            Lieu : Le Hézo (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 905 - Le Palais. 1837-1939

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 906 - Locmaria. 1922-1938

            Lieu : Locmaria (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Locmariaquer. 1847 - 1943

            Lieu : Locmariaquer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 907 - 1847-1926 1847-1926 1847-1926

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Locmariaquer (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 908 - 1927-1943 1927-1943 1927-1943

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Locmariaquer (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 909 - Locmiquelic. 1922-1947

            Lieu : Locmiquélic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 910 - Locoal-Mendon. 1883-1947

            Lieu : Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Lorient. 1854 - 1947

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              Autorisations accordées à divers particuliers, entreprises, administrations, et institutions. 1854 - 1947

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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                4 S 911 - Entre 1851 et 1894. 1854-1920

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 912 - Entre 1895 et 1927. 1895-1934

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 913 - Entre 1928 et 1947. 1927-1947

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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              4 S 914 - Autorisations accordées à la ville de Lorient et à diverses sociétés industrielles et commerciales. 1859-1946

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 915 - Autres autorisations accordées entre 1863 et 1934. 1863-1935

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 916 - Nostang. 1912-1925

            Lieu : Nostang (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 917 - Pénestin. 1846-1957

            Lieu : Pénestin (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 918 - Plœmeur. 1853-1947

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Plougoumelen. 1853 - 1939

            Lieu : Plougoumelen (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 919 - 1853-1933 1853-1933 1853-1933

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Plougoumelen (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 920 - 1933-1936 1933-1936 1933-1936

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Plougoumelen (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 921 - 1936-1939 1936-1939 1936-1939

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Plougoumelen (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 922 - Affaire Martin-Martigné. 1934-1939

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Plougoumelen (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 923 - Plouharnel. 1865-1947

            Lieu : Plouharnel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 924 - Plouhinec. 1865-1945

            Lieu : Plouhinec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 925 - Pluneret. 1869-1941

            Lieu : Pluneret (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 926 - Port-Louis. 1857-1947

            Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 927 - Quéven. 1897-1913

            Lieu : Quéven (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Quiberon. 1856 - 1959

            Lieu : Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              Autorisations accordées à divers particuliers, entreprises, administrations, et institutions. 1856 - 1947

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Quiberon (Morbihan, France)

              
              
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                4 S 928 - Entre 1856 et 1947. 1856-1947

                Commentaires :

                Il s'agit probablement des dossiers de l'ingénieur en chef.

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Quiberon (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 929 - Entre 1879 et 1930. 1879-1930

                Commentaires :

                Il s'agit probablement des dossiers de l'ingénieur d'arrondissement de la subdivision d'Auray.

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Quiberon (Morbihan, France)

                
                
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              4 S 930 - Autres autorisations présentées ou accordées en 1863, 1929, 1934-1936, 1941-1944. 1863-1959

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Quiberon (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 931 - Location des plages par la commune. 1913-1940

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Quiberon (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 932 - Riantec. 1863-1935

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 933 - Saint-Armel. 1881-1955

            Lieu : Saint-Armel (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 934 - Saint-Gildas-de-Rhuys. 1853-1955

            Lieu : Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Saint-Philibert. 1896 - 1942

            Lieu : Saint-Philibert (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 935 - 1896-1936 1896-1936 1896-1936

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Saint-Philibert (Morbihan, France)

              
              
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              4 S 936 - 1936-1942 1936-1942 1936-1942

              Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Saint-Philibert (Morbihan, France)

              
              
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            4 S 937 - Saint-Pierre-Quiberon. 1884-1947

            Lieu : Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 938 - Sainte-Hélène. 1895-1940

            Lieu : Sainte-Hélène (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 939 - Sarzeau. 1884-1958

            Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 940 - Sauzon. 1859-1945

            Lieu : Sauzon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 941 - Séné. 1856-1939

            Lieu : Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 942 - Surzur. 1935-1947

            Lieu : Surzur (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 943 - Vannes. 1832-1945

            Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        Établissements de pêche 1847 - 1946

        Parcs à huîtres et bouchots à moules.

        Sujet : Conchyliculture / Pêche maritime

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1894 - 1944

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 944 - Réglementation : textes officiels, instructions. 1907-1944

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 945 - Salubrité des établissements ostréicoles dans le département. 1907-1913

            Sujet : Aménagement des eaux

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 946 - Affectation d'agents pour l'instruction des demandes de concession d'établissements dans le quartier d'Auray. 1919-1920

            Sujet : Personnel

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 947 - Balisage. 1910-1938

            Balisage des concessions (1910). Pose de repères-balises dans l'estuaire de la Vilaine et dans les zones ostréicoles du quartier d'Auray (1928-1938).

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Vilaine, rivière de la (Juvigné, Mayenne, France / Pénestin, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 948 - Mouillage de blocs de protection des parcs à huîtres. 1924-1925

            Rivières d'Auray et de Crach (1924). Rivière de Pénerf (1924). Chenal de Noyalo (1925).

            Sujet : Aménagement des eaux

            Lieu :

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Noyalo, chenal de (Morbihan, France) / Pénerf, rivière de (Ambon, Morbihan, France / Damgan et Sarzeau,... ...

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Noyalo, chenal de (Morbihan, France) / Pénerf, rivière de (Ambon, Morbihan, France / Damgan et Sarzeau, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 949 - Localisation des établissements de pêche dans le quartier maritime d'Auray : plans calques de travail des Ponts et Chaussées. s. d.

            Baden (s. d. [1928-1940]). Larmor-Baden (s. d. [1927-1944]).

            Commentaires :

            Voir le fonds de l'Inscription Maritime pour le cadastre ostréicole.

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Baden (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 950 - Dépôt de vase au lieu-dit La Vanneresse à La Trinité-sur-Mer. 1894-1895

            Lieu : La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / La Vanneresse (La Trinité-sur-Mer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 951 - Vol de moules dans l'étang du Ter à Plœmeur. 1938

            Condamnation des contrevenants.

            Lieu : Étang du Ter (Plœmeur, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Autorisations d'ouverture. 1860 - 1905

          Classement :

          Classement par quartier maritime.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 952 - Quartier d'Auray. 1861-1905

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 953 - Quartier du Croisic. 1863-1894

            Lieu : Le Croisic (Loire-Atlantique et Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 954 - Quartier de Lorient. 1860-1891

            Lieu : Lorient (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 955 - Quartier de Vannes. 1861-1902

            Lieu : Vannes (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Demandes de concession. 1847 - 1946

          Classement :

          Classement des dossiers par ingénieur puis dans l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement chronologique des affaires.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 956 - Dossiers de l'ingénieur en chef. 1847-1946

            Arradon (1935). Arzon (1914, 1936). Baden (1908-1931). Billiers (1939-1946). Bono (1931). Carnac (1913, 1930). Damgan (1847-1938). Guidel (1936). Île-d'Houat (1935). La Trinité-sur-Mer (1909-1938). Larmor-Plage (1928). Le Palais (1919-1934). Locmariaquer (1915, 1937). Locoal-Mendon (1913-1929). Lorient (1934). Pénestin (1907-1938). Plœmeur (1929-1938). Quiberon (1899-1930). Riantec (1919-1933). Saint-Philibert (1937). Sarzeau (1933). Sauzon (1931). Séné (1934, 1939).

            ...

            Arradon (1935). Arzon (1914, 1936). Baden (1908-1931). Billiers (1939-1946). Bono (1931). Carnac (1913, 1930). Damgan (1847-1938). Guidel (1936). Île-d'Houat (1935). La Trinité-sur-Mer (1909-1938). Larmor-Plage (1928). Le Palais (1919-1934). Locmariaquer (1915, 1937). Locoal-Mendon (1913-1929). Lorient (1934). Pénestin (1907-1938). Plœmeur (1929-1938). Quiberon (1899-1930). Riantec (1919-1933). Saint-Philibert (1937). Sarzeau (1933). Sauzon (1931). Séné (1934, 1939).

            

            Lieu :

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Bono (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) /... ...

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Bono (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Saint-Philibert (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Sauzon (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 957 - Dossiers de l'ingénieur ordinaire. 1875-1905

            Baden (1899-1900). Belz (1895-1904). Crach (1900). Caudan (1896). Étel (1894-1904). Locoal-Mendon (1894-1905). Lorient (1875-1899). Nostang (1905). Plœmeur (1895-1897). Plouharnel (1900). Plouhinec (1894-1899). Plougoumelen (1899-1902). Pluneret (1896-1900). Quiberon (1900). Riantec (1905). Sainte-Hélène (1899-1905).

            Lieu :

            Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Nostang (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) /... ...

            Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Nostang (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) / Plougoumelen (Morbihan, France) / Pluneret (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Sainte-Hélène (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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        Extraction de matériaux 1842 - 1950

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1842 - 1942

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 958 - Lieux d'extraction (s. d.). Réglementation (1842-1942). Délimitation des lieux d'extraction et refus d'autorisations (1859-1939). Demande de renseignements sur la situation et l'importance des bancs de sable calcaire (1888). 1842-1942

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 959 - Interdictions d'extraction et autorisations accordées à la Marine, au service vicinal, à des communes et à des entreprises. 1888-1919

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 960 - Révision de la redevance (1906-1938). Désignation de personnel départemental ou communal pour la surveillance du rivage de la mer (1930-1938). Extraction de sable pour la défense passive des villes (1938). 1906-1938

            Sujet : Personnel

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Dossiers par communes. 1881 - 1950

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement chronologique des affaires.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 961 - Arzon (1895-1946). Auray (1904). Baden (1930-1936). Belle-Île (1892-1934). Billiers (1892-1938). Carnac (1922-1947). Damgan (1921-1930). Étel (1930-1939). Gâvres (1881-1931). Groix (1889). Guidel (1886-1950). Hoëdic (1929-1932). 1881-1950

            Lieu :

            Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hoëdic (Morbihan,... ...

            Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 962 - Île-aux-Moines (1901-1944). Île-d'Arz (1887-1942). La Trinité-sur-Mer (1888-1934). Larmor-Baden (1931-1932). Larmor-Plage (1895-1943). Le Tour-du-Parc (1930-1935). Locmariaquer (1929-1939). Noyalo (1926). Pénestin (1889-1942). Plœmeur (1890-1939). Plouharnel (1930-1939). Port-Louis (1915-1922). Quiberon (1903-1947). Riantec (1902-1934). Saint-Armel (1934). Saint-Gildas-de-Rhuys (1935-1939). Saint-Philibert (1933). Saint-Pierre-Quiberon (1928-1940). Sainte-Hélène (1929-1932). Sarzeau (1899-1939). Séné (1886-1936). Vannes (1930). 1886-1947

            Lieu :

            Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Arz (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan,... ...

            Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Arz (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Saint-Armel (Morbihan, France) / Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Saint-Philibert (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Sainte-Hélène (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)