Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Délimitations et alignements 1833 - 1941

        Fixation des limites mitoyennes des propriétés privées et du domaine public maritime. Les demandes de délimitation ou d'alignement sont majoritairement provoquées par les particuliers qui souhaitent clore leurs terrains bordant le rivage maritime, et élever ou consolider des ouvrages de défense contre la mer. Certains pétitionnaires veulent également mettre fin aux extractions de pierres et de sable dans les digues naturelles.

        Sujet : Aménagement des eaux

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales 1845 - 1928

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 97 - Délimitation du rivage à l'embouchure des cours d'eau. 1845-1864

            Rivière de la Vilaine (1845-1856). Rivière du Blavet (1847-1862). Rivière du Scorff (1853-1855). Rivières d'Auray et de Bono (1853-1864). Rivière d'Étel (1854-1858).

            Lieu :

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Bono, rivière de (Grand-Champ, Morbihan, France / Bono, Morbihan, France ; cours d'eau) / Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Blavet, Rivière de... ...

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Bono, rivière de (Grand-Champ, Morbihan, France / Bono, Morbihan, France ; cours d'eau) / Étel, rivière d' (Landévant, Morbihan, France / Étel, Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Blavet, Rivière de (Côtes-d'Armor, France / Morbihan, France ; cours d'eau) / Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau) / Vilaine, rivière de la (Juvigné, Mayenne, France / Pénestin, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)