Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Délimitations et alignements 1833 - 1941

        Fixation des limites mitoyennes des propriétés privées et du domaine public maritime. Les demandes de délimitation ou d'alignement sont majoritairement provoquées par les particuliers qui souhaitent clore leurs terrains bordant le rivage maritime, et élever ou consolider des ouvrages de défense contre la mer. Certains pétitionnaires veulent également mettre fin aux extractions de pierres et de sable dans les digues naturelles.

        Sujet : Aménagement des eaux

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1833 - 1941

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 103 - Riantec (1866-1925). Saint-Gildas-de-Rhuys (1902-1926). Saint-Pierre-Quiberon (1875-1932). Sarzeau (1882-1928). Sauzon (1896-1898). Séné (1853-1928). Vannes (1852, 1903). 1852-1932

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Saint-Gildas-de-Rhuys (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Sauzon (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)