Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1794 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            Plœmeur. 1817 - 1933

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 146 - Kerhoas (1867-1890). Toulhars (1871-1924). Le Pérello (1871-1929). Larmor (1881-1913). Le Moulin-Neuf (1882-1933). 1867-1933

              Certains dossiers concernent également la commune de Larmor-Plage.

              Lieu : Kerhoas (Larmor-Plage, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Moulin-Neuf (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Le Pérello (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Toulhars (Larmor-Plage, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)