Mer. Ports. Transports maritimes

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Présentation des notices

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Fonds de la préfecture 1794 - 1941
Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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  Rivage de la mer 1794 - 1941
  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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    Domaine public maritime 1794 - 1941
    Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.
    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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      Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940
      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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        Dossiers par communes. 1794 - 1940
        Classement :
        Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).
        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
        
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        Riantec. 1830 - 1936
        Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)
        
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        4 S 154 - Presqu'île de Gâvres et Bangâvres (1830-1865). Île de Kerner (1854-1928). Abords de Saint-Léon (1858-1897). Village de Nézenel (1859-1863). Bourg (1861-1936). 1830-1936
        Certains dossiers concernent également les communes de Gâvres et Locmiquélic.
        Commentaires :
        La commune de Riantec, érigée en 1790, englobait primitivement les territoires de Riantec, de Locmiquélic, de Gâvres et d'une partie de Port-Louis. Gâvres puis Locmiquélic s'en séparent respectivement en 1867 et 1919 pour devenir des communes à part entière.
        Sources complémentaires :
        Voir également les dossiers sur la commune de Groix (4 S 121).
        Lieu :
        Bangâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) / Gâvres (Morbihan, France) / Gâvres, presqu'île de (Morbihan, France) / Île de Kerner (Riantec, Morbihan, France ; île) /... ...
        Bangâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Ban Gâvres (Gâvres, Morbihan, France ; lieu-dit) / Gâvres (Morbihan, France) / Gâvres, presqu'île de (Morbihan, France) / Île de Kerner (Riantec, Morbihan, France ; île) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Nézenel (Locmiquélic, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Léon (Riantec, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département) / Riantec (Morbihan, France)