Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1794 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            Riantec. 1830 - 1936

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 155 - Penmané. 1866-1920

              Les dossiers concernent également la commune de Locmiquélic.

              Lieu : Locmiquélic (Morbihan, France) / Penmané (Locmiquélic, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Pen Mané (Locmiquélic, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Pen Mané (Locmiquélic, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département) / Riantec (Morbihan, France)