Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1794 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            Riantec. 1830 - 1936

            Lieu : Riantec (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 156 - Anse de Kerderff (1871-1872). Rive gauche de la baie de Locmalo (1883-1927). Anse de La Madeleine (1884-1887). Kerberenne (1895-1898). Sainte-Catherine (1898-1908). Anse de Port-Arthur (1915-1916). 1871-1927

              Certains dossiers concernent également les communes de Gâvres et Locmiquélic.

              Lieu :

              Baie de Locmalo (Gâvres et Port-Louis, Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; lieu-dit) / Kerderff, anse de (Locmiquélic, Morbihan, France) / La Madeleine, anse de (Riantec, Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Port-Arthur, anse de... ...

              Baie de Locmalo (Gâvres et Port-Louis, Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; lieu-dit) / Kerderff, anse de (Locmiquélic, Morbihan, France) / La Madeleine, anse de (Riantec, Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Port-Arthur, anse de (Locmiquélic, Morbihan, France) / Sainte-Catherine (Locmiquélic, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département) / Riantec (Morbihan, France)