Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Concessions des lais et relais de mer 1794 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1794 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique (par date de début des affaires).

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 159 - Saint-Philibert. 1896-1899

            Un dossier concerne aussi la rivière de Crach et la commune de La Trinité-sur-Mer.

            Lieu : Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Saint-Philibert (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)