Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Extraction de matériaux 1837 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Dossiers par communes. 1837 - 1940

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes, puis chaque dossier est classé par pétitionnaire suivant un ordre chronologique.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 253 - Le Palais (1878-1937). Le Tour-du-Parc (1908-1935). Locmariaquer (1896-1939). Locoal-Mendon (1911). Lorient (1856-1862). Noyalo (1900-1911). Pénestin (1885-1937). Plœmeur (1837-1939). 1837-1939

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)