Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1794 - 1941

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1794 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, plans, affiches, documents imprimés, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Contraventions de grande voirie 1841 - 1940

        Classement :

        Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement chronologique des affaires.

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 256 - Arzon (1940). Billiers (1874). Caudan (1892-1909). Crach (1841-1842). Étel (1939-1940). Guidel (1848). La Roche-Bernard (1881-1885). Plœmeur (1851-1895). Vannes (1908-1909). 1841-1940

          Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)