Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Ports maritimes 1802 - 1941

    Sujet : Équipement

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Affaires générales 1803 - 1938

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, procès-verbaux, plans, affiches, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        4 S 257 - Avaries causées par le raz-de-marée du 9 janvier 1924 et la tempête de mars 1937 aux ouvrages des ports maritimes. 1924-1937

        Le dossier concerne aussi les ouvrages de défense contre la mer.

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 258 - Pollution des ports. 1934-1937

        Déversement d'eaux usées dans le port de Lomener à Plœmeur (1934). Protestation du conseil municipal de Locmiquélic suite au déversement de mazout dans la rade de Lorient (1937).

        Lieu : Lomener, port de (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) / Lorient, rade de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 259 - Ravitaillement de la population du Palais en eau potable. 1921

        Demande par la municipalité pour obtenir la mise à disposition d'un bateau-citerne du port de guerre.

        Sujet : Eau potable

        Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 260 - Accidents dans les ports de Lorient. 1930-1937

        Demande d'indemnisation de la veuve du marin Rio (1930-1937). Collision de la voiture de l'ingénieur Calvez avec un cycliste (1934).

        Sujet : Accident du travail

        Lieu : Lorient, ports de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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        4 S 261 - Affaires concernant des ports extérieurs au Morbihan. an XII-1938

        Annonces de travaux (an XII-1848). Gestion du domaine public (1875-1892). Règlement de police des ports (1877-1938).

        Commentaires :

        Il s'agit d'affaires envoyées pour information à la préfecture du département (personnes originaires du Morbihan concernées ou annonces à transmettre à des entreprises).

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)