Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Ports maritimes 1802 - 1941

    Sujet : Équipement

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Gestion du domaine public 1813 - 1940

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : arrêtés, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, plans, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Délimitations et alignements 1814 - 1928

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1843 - 1921

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 422 - Le Palais. 1869-1902

            Délimitation de terrains entre le Génie militaire et le service des Travaux maritimes (1869-1870). Modification des alignements pour l'élargissement du quai Macé (1891-1902).

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) -- Quai Macé / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Lorient. 1859 - 1921

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 423 - Ports de la rade. 1908-1921

              Fixation des limites.

              Lieu : Lorient, rade de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 424 - Port de commerce. 1859-1878

              Délimitation de terrains vaseux dépendant du port (1859-1863). Revendication par la ville de Lorient de terrains situés sur le quai de la rive gauche du port (1869-1878).

              Sujet : Port de commerce

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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            4 S 425 - Vannes. 1843-1889

            Transfert des terrains des promenades de Colmont-Bas et de La Rabine à la ville.

            Lieu : Colmont-Bas, promenade de (Vannes, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Rabine, promenade de (Vannes, Morbihan, France ; lieu-dit) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Autorisations accordées à des particuliers. 1814 - 1928

          Classement :

          Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 426 - Arzon, Port-Navalo (1832-1898). Auray (1843-1913). Damgan, Pénerf (1851-1852). Étel (1851-1906). Groix, Port-Tudy (1869-1909). Hennebont (1840-1928). La Roche-Bernard (1853-1921). La Trinité-sur-Mer (1870-1921). 1832-1928

            Lieu :

            Auray (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Pénerf (Damgan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Navalo (Arzon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Tudy (Groix, Morbihan, France ;... ...

            Auray (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Pénerf (Damgan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Navalo (Arzon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Tudy (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 427 - Le Palais. 1814-1914

            Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 428 - Plœmeur, Larmor (1880). Port-Louis, Locmalo (1852-1899). Quiberon, Port-Maria et Port-Haliguen (1857-1916). Saint-Pierre-Quiberon, Portivy et Port d'Orange (1859-1923). Sauzon (1836-1911). Vannes (1844-1921). 1836-1923

            Lieu :

            Larmor (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Larmor-Plage (Morbihan, France)] / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Locmalo (Port-Louis, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port d'Orange (Saint-Pierre-Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ;... ...

            Larmor (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Larmor-Plage (Morbihan, France)] / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Locmalo (Port-Louis, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port d'Orange (Saint-Pierre-Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Portivy (Saint-Pierre-Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Maria (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Sauzon (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)