Présentation des notices

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  Fonds de la préfecture 1794 - 1941

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Ports maritimes 1802 - 1941

    Sujet : Équipement

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Exploitation 1803 - 1941

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, procès-verbaux de contravention, tableaux statistiques, pièces comptables, plans, affiches, correspondance.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Administration et police des ports 1828 - 1940

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Réglementation. 1839 - 1940

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 451 - Élaboration et modifications du règlement général de police des ports. 1843-1928

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Réglementation particulière. 1839 - 1940

            Classement :

            Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 452 - Arzon, Port-Navalo (1925). Auray (1900). Belz, Port-Niscop (1937). Étel (1907-1928). Groix, Port-Tudy (1936). Hennebont (1904-1930). Île-aux-Moines (1939). La Roche-Bernard et Pénestin (1911-1912). La Trinité-sur-Mer (1929-1940). Larmor-Baden (1839). Le Palais (1876-1939). Locmiquélic (1912-1913). 1839-1940

              Lieu :

              Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Baden... ...

              Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Port-Navalo (Arzon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Niscop (Belz, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Porh Niscop (Belz, Morbihan, France ; lieu-dit)] / Porh Niscop (Belz, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Tudy (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 453 - Lorient, port de commerce. 1887-1937

              Sujet : Port de commerce

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 454 - Plœmeur, port de Larmor et de Kernével (1895-1939). Port-Louis (1921). Quiberon, Port-Maria et Port-Haliguen (1891-1936). Vannes (1865-1926). 1865-1939

              Lieu :

              Kernével (Larmor-Plage, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor, port de (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Larmor-Plage, port de (Morbihan, France)] / Larmor-Plage, port de (Morbihan, France) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Louis (Morbihan,... ...

              Kernével (Larmor-Plage, Morbihan, France ; lieu-dit) / Larmor, port de (Plœmeur, Morbihan, France ; lieu-dit) [aujourd'hui : Larmor-Plage, port de (Morbihan, France)] / Larmor-Plage, port de (Morbihan, France) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Louis (Morbihan, France) / Port-Maria (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Quiberon (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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          Contrôle de l'exploitation. 1912 - 1940

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 455 - Services gérés par la chambre de commerce de Lorient. 1912-1931

            Correspondance concernant leurs comptes de gestion et leurs projets de budgets.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 456 - Commission permanente d'enquête des ports de commerce et de pêche à Lorient. 1913-1940

            Nomination des membres et procès-verbaux de réunion.

            Sujet : Port de commerce / Port de pêche

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 457 - Commission consultative des ports de commerce et de pêche à Lorient. 1919-1940

            Nomination des membres et procès-verbaux de réunion.

            Sujet : Port de commerce / Port de pêche

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          4 S 458 - Contraventions de grande voirie. 1828-1940

          Auray (1844-1912). Damgan (1838-1840). Étel (1850-1939). Groix, Port-Tudy (1891-1940). Hennebont (1892). Le Palais (1833-1881). Lorient, port de commerce (1828-1893) ; port de pêche (1940). Vannes (1845-1940).

          Classement :

          Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes puis par port. Chaque dossier d'affaire est ensuite classé suivant un ordre chronologique.

          Sujet : Port de commerce / Port de pêche

          Lieu :

          Auray (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Port-Tudy (Groix, Morbihan,... ...

          Auray (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Port-Tudy (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Installations et équipements portuaires 1856 - 1940

        Classement :

        Classement des dossiers par type d'installation puis par port.

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Grues. 1856 - 1940

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 459 - Étel (1938-1940). Groix, Port-Tudy (1934-1936). Hennebont (1888-1892). Le Palais (1856-1893). 1856-1940

            Lieu : Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Port-Tudy (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 460 - Lorient, port de commerce. 1888-1938

            Installation de deux grues électriques sur le quai nord du bassin à flot et sur le quai nord du port d'échouage (1888-1900). Demande de concession de quatre grues à vapeur par la chambre de commerce de Lorient (1902-1903). Installation et exploitation des grues sur le quai sud du bassin à flot et sur le quai de Kergroise (1913-1938). Relevage et réfection de la voie des grues du bassin à flot (1928-1931). Suppression de la grue à bras située sur le quai nord de l'avant-port (1933). Achat et...

            ...

            Installation de deux grues électriques sur le quai nord du bassin à flot et sur le quai nord du port d'échouage (1888-1900). Demande de concession de quatre grues à vapeur par la chambre de commerce de Lorient (1902-1903). Installation et exploitation des grues sur le quai sud du bassin à flot et sur le quai de Kergroise (1913-1938). Relevage et réfection de la voie des grues du bassin à flot (1928-1931). Suppression de la grue à bras située sur le quai nord de l'avant-port (1933). Achat et électrification des deux grues louées à l'Office national de la navigation (1934-1935). Acquisition d'une grue Caillard pour l'ancien appontement des chalutiers (1934-1937).

            

            Sujet : Ouvrage d'art / Port de commerce

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Quai de Kergroise / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 461 - Vannes. 1867-1889

            Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          4 S 462 - Autres installations du port de commerce de Lorient. 1909-1939

          Concession à la chambre de commerce de Lorient d'un outillage public (1909-1932). Installation de voies ferrées et d'un pont à bascule par la société Établissements Marcesche et compagnie (1914). Achat et remplacement de cabestans électriques (1922-1927). Réclamations d'entreprises et de particuliers (1928-1932). Location d'un hangar à l'entreprise Worms et compagnie (1939).

          Sujet : Ouvrage d'art / Port de commerce

          Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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          4 S 463 - Frigorifique du port de pêche de Lorient. 1921-1927

          Essais des installations (1921). Exploitation provisoire par la chambre de commerce de Lorient (1924). Demande d'utilisation des infiltrations d'eau de mer sous le bâtiment par la Compagnie Française des Brevets Ottensen (1927).

          Sujet : Port de pêche

          Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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        Trafic 1803 - 1941

        Sujet : Transport maritime

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1841 - 1940

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 464 - Réglementation sur les bateaux à vapeur (1841-1886). Rapports sur la diminution du trafic dans les ports du département (1925-1940). 1841-1940

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 465 - Permis de navigation intérieure et certificats de capacité. 1921-1934

            Classement :

            Classement par détenteur.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Compagnies maritimes de navigation. 1853 - 1941

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 466 - Projet d'établissement à Lorient d'un service de paquebots transatlantiques. 1853-1857

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 467 - Demande de subventions. 1896-1941

            Compagnie de navigation de la Basse-Loire (1896-1898). MM. Corvec, Tallec et Coriton pour la liaison entre Port-Louis et Gâvres (1928). Union lorientaise, groisillonne, port-louisienne (1930-1938). Compagnie vannetaise de navigation (1933-1941). Compagnie des vedettes d'Arvor (1934-1935). M. Glajean pour le service entre Port-Navalo et Locmariaquer (1935). Compagnie morbihannaise de navigation (1937-1939).

            Sujet : Finances publiques

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Port-Navalo (Arzon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 468 - Gestion des liaisons maritimes. 1916-1937

            Relations entre Belle-Île et le continent (1916-1937). Problème dans la liaison entre Gâvres et Riantec (1922). Demande de règlement pour l'embarquement des voyageurs dans la rade de Lorient (1928-1933). Renseignements sur la sécurité des navires de navigation du Morbihan (1931). Périodes d'ouverture de la liaison entre Vannes et Locmariaquer pendant l'été (1931). Accord entre la société concessionnaire de la liaison Lorient-Groix et les équipages sur la loi des quarante heures (1937).

            ...

            Relations entre Belle-Île et le continent (1916-1937). Problème dans la liaison entre Gâvres et Riantec (1922). Demande de règlement pour l'embarquement des voyageurs dans la rade de Lorient (1928-1933). Renseignements sur la sécurité des navires de navigation du Morbihan (1931). Périodes d'ouverture de la liaison entre Vannes et Locmariaquer pendant l'été (1931). Accord entre la société concessionnaire de la liaison Lorient-Groix et les équipages sur la loi des quarante heures (1937).

            

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient, rade de (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Mouvements de la navigation. 1803 - 1862

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 469 - Relevés des états de mouvement dans les ports de commerce du département. 1810-1855

            Sujet : Port de commerce

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Dossiers par communes. 1803 - 1862

            Les dossiers comprennent les relevés mensuels des entrées et sorties de navires, du tonnage débarqué et du mouvement des marchandises.

            Classement :

            Classement des liasses dans l'ordre alphabétique des communes puis par port.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 470 - Auray, Saint-Goustan. an XII-1861

              Lieu : Auray (Morbihan, France) / Saint-Goustan (Auray, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 471 - Damgan, Pénerf. 1850-1855

              Lieu : Damgan (Morbihan, France) / Pénerf (Damgan, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 472 - Hennebont. 1850-1860

              Lieu : Hennebont (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 473 - La Roche-Bernard. 1810-1858

              Lieu : La Roche-Bernard (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              4 S 474 - Le Palais. 1810-1858

              Lieu : Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              Lorient, port de commerce. 1810 - 1860

              Sujet : Port de commerce

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 475 - 1810-1851 1810-1851 1810-1851

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce

                
                
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                4 S 476 - 1852-1860 1852-1860 1852-1860

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce

                
                
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              Quiberon, Port-Maria et Port-Haliguen. 1810 - 1862

              Lieu : Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Maria (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Quiberon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 477 - 1810-1851 1810-1851 1810-1851

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Maria (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Quiberon (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 478 - 1852-1862 1852-1862 1852-1862

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Port-Haliguen (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Maria (Quiberon, Morbihan, France ; lieu-dit) / Quiberon (Morbihan, France)

                
                
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              Port-Louis. 1810 - 1861

              Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 479 - 1810-1853 1810-1853 1810-1853

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Port-Louis (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 480 - 1854-1861 1854-1861 1854-1861

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Port-Louis (Morbihan, France)

                
                
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              Vannes. 1810 - 1861

              Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 481 - 1810-1853 1810-1853 1810-1853

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

                
                
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                4 S 482 - 1854-1861 1854-1861 1854-1861

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

                
                
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        Droits et taxes 1858 - 1939

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1858 - 1939

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 483 - Renseignements sur les taxes de péage perçus dans les ports du Morbihan (1934). Réclamations au sujet de l'imposition des sabliers à la taxe sur la circulation des produits (1939). 1934-1939

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 484 - Projet de création d'un port-franc à Belle-Île. 1858-1871

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Dossiers par communes. 1914 - 1938

          Classement :

          Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 485 - Gâvres. 1926

            Exonération de la taxe sur le transport des marchandises par voie d'eau demandée par le conseil municipal.

            Lieu : Gâvres (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 486 - Hennebont. 1926

            Projet de création d'une taxe sur les poteaux de mine.

            Lieu : Hennebont (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 487 - Lorient. 1914-1938

            Instauration de droits de péage et de tonnage aux ports de commerce et de pêche (1914-1938). Prélèvement de 10 % sur les dépenses publiques imposé à la société concessionnaire du port de pêche (1935).

            Sujet : Port de commerce / Port de pêche

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département)