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Mer. Ports. Transports maritimes

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Présentation des notices

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  • Fonds de la préfecture 1794 - 1941
    • Ports maritimes 1802 - 1941
      • Exploitation 1803 - 1941
        • Administration et police des ports 1828 - 1940
          • Réglementation. 1839 - 1940
            • 4 S 451 - Élaboration et modifications du règlement général de police des ports. 1843-1928
            • Réglementation particulière. 1839 - 1940
              • 4 S 452 - Arzon, Port-Navalo (1925). Auray (1900). Belz, Port-Niscop (1937). Étel (1907-1928). Groix, Port-Tudy (1936). Hennebont (1904-1930). Île-aux-Moines (1939). La Roche-Bernard et Pénestin (1911-1912). La Trinité-sur-Mer (1929-1940). Larmor-Baden (1839). Le Palais (1876-1939). Locmiquélic (1912-1913). 1839-1940
              • 4 S 453 - Lorient, port de commerce. 1887-1937
              • 4 S 454 - Plœmeur, port de Larmor et de Kernével (1895-1939). Port-Louis (1921). Quiberon, Port-Maria et Port-Haliguen (1891-1936). Vannes (1865-1926). 1865-1939
          • Contrôle de l'exploitation. 1912 - 1940
          • 4 S 458 - Contraventions de grande voirie. 1828-1940