Mer. Ports. Transports maritimes

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Présentation des notices

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Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960
Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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  Rivage de la mer 1811 - 1959
  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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    Domaine public maritime 1811 - 1959
    Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, affiches, documents imprimés, plans, correspondance.
    Classement :
    La distinction entre les dossiers de l'ingénieur en chef et ceux de l'ingénieur ordinaire est peu claire, et la séparation matérielle n'a donc pas été possible.
    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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      Acquisitions, aliénations, échanges ou locations de terrains maritimes et de bâtiments en bord de mer 1857 - 1947
      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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        4 S 772 - Réglementation (s. d.). Arradon (1935-1937). Carnac (1894). Erdeven (1891, 1905). Gâvres (1880). Île-aux-Moines (1911-1925, 1930). Île-d'Houat (1921-1947). Le Palais (1927). Le Tour-du-Parc (1898). Lorient (1938). Plœmeur (1905). Port-Louis (1901). Quiberon (1857, 1890-1912). Sarzeau (1937). Saint-Pierre-Quiberon (1890). Vannes (1923). 1857-1947
        Classement :
        Réglementation puis classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes.
        Lieu :
        Arradon (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Port-Louis... ...
        Arradon (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Erdeven (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Le Tour-du-Parc (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Saint-Pierre-Quiberon (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)