Mer. Ports. Transports maritimes

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Présentation des notices

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Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960
Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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  Rivage de la mer 1811 - 1959
  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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    Domaine public maritime 1811 - 1959
    Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, affiches, documents imprimés, plans, correspondance.
    Classement :
    La distinction entre les dossiers de l'ingénieur en chef et ceux de l'ingénieur ordinaire est peu claire, et la séparation matérielle n'a donc pas été possible.
    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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      Extraction de matériaux 1842 - 1950
      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
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        Dossiers par communes. 1881 - 1950
        Classement :
        Classement des dossiers dans l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement chronologique des affaires.
        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)
        
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        4 S 961 - Arzon (1895-1946). Auray (1904). Baden (1930-1936). Belle-Île (1892-1934). Billiers (1892-1938). Carnac (1922-1947). Damgan (1921-1930). Étel (1930-1939). Gâvres (1881-1931). Groix (1889). Guidel (1886-1950). Hoëdic (1929-1932). 1881-1950
        Lieu :
        Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hoëdic (Morbihan,... ...
        Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Gâvres (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hoëdic (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)