Présentation des notices

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  Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Ports maritimes 1765 - 1960

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Gestion du domaine public 1765 - 1958

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans, correspondance.

      Classement :

      Les dossiers relèvent à la fois de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur d'arrondissement.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Acquisitions, aliénations, échanges ou locations 1765 - 1958

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          4 S 1459 - Affaires générales. 1886-1929

          Affectation de terrains militaires au ministère des Travaux publics et déclassement d'un certain nombre d'ouvrages fortifiés remis aux Domaines (1886-1926). Vente et cession de matériel inutile dans les ports de Saint-Goustan, Port-Louis et Port-Tudy (1926-1929).

          Lieu : Saint-Goustan, port de (Auray, Morbihan, France ; lieu-dit) / Port-Louis, port de (Morbihan, France) / Port-Tudy, port de (Groix, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)