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  Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Ports maritimes 1765 - 1960

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Exploitation 1807 - 1959

      Les dossiers peuvent contenir les pièce suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, procès-verbaux, affiches, photographies, plans, correspondance.

      Classement :

      Les dossiers relèvent à la fois de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur d'arrondissement.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Administration et police des ports 1807 - 1959

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Réglementation 1807 - 1956

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 1487 - Généralités. 1807-1939

            Règlement général de police des ports (1807-1933). Dispositions particulières (1855-1939).

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Dossiers par communes. 1828 - 1956

            Classement :

            Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 1488 - Arzon (1925). Auray (1892, 1897). Belz (1937). Étel (1935). Hennebont (1897-1929). Larmor-Plage (1901-1938). Le Palais (1889-1935). 1889-1938

              Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              Lorient. 1836 - 1956

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 1489 - Port de commerce. 1836-1941

                Réglementation générale (1836-1930). Navigation dans le port (1909-1928). Dépôt et transport des hydrocarbures (1910-1940). Répartition des emplacements sur les quais (1911-1936). Chargement et déchargement des marchandises (1913-1939). Utilisation des appontements et du pont-tournant (1920-1934). Conditions d'accostage et de séjour des navires (1923-1939). Conditions de travail du personnel (1925-1941). Embarquement des voyageurs (1928-1933).

                Sujet : Hydrocarbure / Ouvrage d'art / Personnel / Port de commerce / Transport maritime

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                Port de pêche. 1925 - 1956

                Sujet : Port de pêche

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                  4 S 1490 - Adoption et modifications du règlement de police et d'exploitation. 1927-1940

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                  4 S 1491 - Admission des navires dans le port et perception d'une taxe par la chambre de commerce de Lorient sur les marchandises débarquées (1925-1935). Circulation dans la concession des propriétaires et occupants de terrains enclavés (1928). Conditions de travail du personnel et des équipages (1929-1939). 1925-1939

                  Sujet : Personnel

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                  4 S 1492 - Réglementation et tarifs pour le débarquement, l'introduction, la vente et le transport du poisson. 1927-1956

                  Sujet : Pêche maritime / Transport maritime

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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              4 S 1493 - Plœmeur (1897-1898). Port-Louis (1921-1930). Quiberon (1887-1936). Vannes (1828-1935). 1828-1936

              Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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          Contrôle de l'exploitation 1879 - 1959

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            Dossiers des ports. 1889 - 1959

            Classement :

            Classement suivant l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement par port.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 1494 - Ports de Lorient et Vannes, services gérés par la chambre de commerce de Lorient. 1889-1940

              Correspondance concernant les comptes de gestion et les projets de budget.

              Sujet : Port de commerce / Port de pêche

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Vannes, Port de (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              Lorient. 1912 - 1959

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 1495 - Port de commerce. 1912-1940

                Nomination des membres et tenue des réunions de la commission consultative et de la commission permanente d'enquête.

                Commentaires :

                Ces commissions examinent tous les projets relatifs au port de commerce : travaux, outillage public et péages.

                Sujet : Port de commerce

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                Port de pêche. 1924 - 1959

                Sujet : Port de pêche

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                  4 S 1496 - Commission consultative. 1927-1935

                  Nomination des membres et tenue des réunions.

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                  4 S 1497 - Frais et modalités du contrôle de la concession (1927-1958). Surveillance et maintien de l'ordre (1927-1959). Réclamations de mesures de sécurité suite à de nombreux accidents et procès contre la Société du Port de pêche (1929-1939). 1927-1959

                  Sujet : Maintien de l'ordre

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                  Comptabilité. 1927 - 1955

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                    4 S 1498 - Contrôle des recettes du port (1927-1946). Bilans et comptes d'exploitation (1928-1955). 1927-1955

                    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                    
                    
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                    Livres de l'ingénieur en chef. 1930 - 1940

                    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                    
                    
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                      4 S 1499 - Exercice 1930-1931. 1930-1932

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1500 - Exercice 1932. 1930-1933

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1501 - Exercice 1933. 1933-1934

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1502 - Exercice 1934. 1934-1935

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1503 - Exercice 1935. 1935-1936

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1504 - Exercice 1936. 1936-1937

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1505 - Exercice 1937. 1937-1938

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1506 - Exercice 1938. 1937-1939

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                      4 S 1507 - Exercice 1939. 1939-1940

                      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                      
                      
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                  4 S 1508 - Correspondance. 1924-1941

                  Elle porte sur le cahier des charges de la concession, le règlement de police et d'exploitation, les taxes et tarifs des services, les réclamations des usagers, les demandes de renseignements, la gestion des installations, le personnel et la visite du port.

                  Classement :

                  les dossiers sont classés par année.

                  Sujet : Personnel

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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            Réclamation des usagers. 1879 - 1952

            Classement :

            Classement suivant l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement par port.

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 1509 - Baden (1906-1933). Étel (1907-1934). Groix (1934-1936). Hennebont (1919). Île-aux-Moines (1930). La Trinité-sur-Mer (1925-1929). 1906-1936

              Lieu : Baden (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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              Lorient. 1879 - 1952

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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                4 S 1510 - Port de commerce. 1879-1939

                Sujet : Port de commerce

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                Port de pêche. 1927 - 1952

                Sujet : Port de pêche

                Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

                
                
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                  4 S 1511 - 1927-1935 1927-1935 1927-1935

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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                  4 S 1512 - 1936-1952 1936-1952 1936-1952

                  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                  
                  
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              4 S 1513 - Port-Louis (1881-1929). Quiberon (1910-1934). Riantec (1910, 1913). Vannes (1931-1939). 1881-1939

              Lieu : Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

              
              
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          Contravention de grande voirie 1836 - 1957

          Classement :

          Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 1514 - Arradon (1859-1935). Arzon (1871-1940). Auray (1843-1938). Baden (1889-1901). Belle-Île (1838-1905). Belz (1932, 1937). Carnac (1929-1934). Caudan (1887-1912). Damgan (1842-1893, 1930). Étel (1862-1940). Férel (1856). Groix (1864-1940). Guidel (1927-1931). Hennebont (1836-1938). Île-aux-Moines (1885). Île d'Arz (1850-1936). 1836-1940

            Lieu :

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Férel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan,... ...

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Auray (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Férel (Morbihan, France) / Groix (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / Île-aux-Moines (Morbihan, France) / Île-d'Arz (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 1515 - La Roche-Bernard (1906). La Trinité-sur-Mer (1849-1940). Lanester (1847-1912). Larmor-Plage (1929-1932). Le Palais (1925-1943). Locmariaquer (1866-1890, 1939). Locmiquelic (1929, 1933). Locoal-Mendon (1929). 1847-1943

            Lieu :

            La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire... ...

            La Roche-Bernard (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Lanester (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            Lorient. 1838 - 1957

            Lieu : Lorient (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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              4 S 1516 - Port de commerce. 1838-1939

              Sujet : Port de commerce

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de commerce / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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              Port de pêche. 1927 - 1957

              Sujet : Port de pêche

              Lieu : Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche / Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

              
              
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                4 S 1517 - Infractions au règlement de police : procès-verbaux de contravention. 1927-1957

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                
                
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                4 S 1518 - Recours devant le conseil de Préfecture. 1929-1955

                Lieu : Maine-et-Loire (France ; département) / Lorient (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) -- Port de pêche

                
                
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            4 S 1519 - Marzan (1890). Noyalo (1931). Plœmeur (1856-1938). Plouhinec (1893). Pluneret (1890). Pont-Scorff (1931). Port-Louis (1842-1937). Quiberon (1890-1936). Riantec (1896-1931). Sarzeau (1936-1938). Séné (1847-1938). Vannes (1839-1940). 1839-1940

            Lieu :

            Marzan (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) / Pluneret (Morbihan, France) / Pont-Scorff (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) /... ...

            Marzan (Morbihan, France) / Noyalo (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) / Pluneret (Morbihan, France) / Pont-Scorff (Morbihan, France) / Port-Louis (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)