Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Les dossiers peuvent contenir les pièce suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, procès-verbaux, affiches, photographies, plans, correspondance.
Les dossiers relèvent à la fois de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur d'arrondissement.
Classement suivant l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement par port.
Elle porte sur le cahier des charges de la concession, le règlement de police et d'exploitation, les taxes et tarifs des services, les réclamations des usagers, les demandes de renseignements, la gestion des installations, le personnel et la visite du port.
les dossiers sont classés par année.
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