Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Les dossiers peuvent contenir les pièce suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, pièces administratives de marché, procès-verbaux, affiches, photographies, plans, correspondance.
Les dossiers relèvent à la fois de l'ingénieur en chef et de l'ingénieur d'arrondissement.
Affaires générales puis classement suivant l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement par port.
Perception des droits de quais et de tonnage (1883-1939). Tarif des opérations de remorquage (1928-1945). Taxes pour les transports effectués pour le compte de l'État en temps de guerre (1940).
Classement suivant l'ordre alphabétique des communes puis pour chaque commune classement par port.
Projet de création d'une taxe sur les poteaux de mine.
Produits des péages et des taxes (1917-1925). Taxes de péage, relèvement (1921-1928) ; demande de renseignements et statistiques (1926-1940). Demande d'exonération par la chambre de commerce du prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques (1935-1936). Projet d'une taxe de stationnement sur les marchandises séjournant de manière prolongée sur les quais (1938).
Réalisé avec Ligeo Archives
