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  Fonctionnement général de la sénéchaussée 1681-1789

  Historique de la conservation :

  Une partie des documents était classée, selon l'inventaire de 1779-1780, parmi les liasses dites « extraordinaires » (cf. 7 B 358-365).

  Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

  
  
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    Relations avec d'autres juridictions 1681-1785

    Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

    
    
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      7 B 8 - Juridiction de l'abbaye de Saint-Gildas de Rhuys. 1681

      Prise de possession durant la régale : procès-verbal de descente.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis

      
      
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      7 B 9 - Présidial de Vannes. 1785

      Projet de rattachement : lettre de l'intendant de Bertrand à monsieur Du Raquet, procureur du roi à Rhuys.

      Historique de la conservation :

      Ce document porte au crayon la mention « juridiction de Rhuys » et a probablement été adjoint au fonds après son entrée. Son appartenance réelle au fonds n'est donc pas certaine.

      Lieu : Rhuys (Morbihan, France ; presqu'île) / Rhuis