Officiers publics et ministériels

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Présentation des notices

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Vannes 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1902
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 705 - CHAIGNEAU Jean. 1847-1849
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 706 - HUCHET Adrien. 1852-1861
        Lacunes : 1854-1860.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 707 - LE TOUX Julien Marie. 1862-1863
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 708 - LE CLAIRE Vincent Joseph. 1864-1902
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 3 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 709 - GOUJEON Mathurin. an IX - an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 710 - GOUJEON Jean Marie Angèle. 1806-1828
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 711 - REYNIER Yves Constant. 1829-1834
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 712 - DE CADENET Barthélémy. 1835-1841
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 713 - GUYOT Jean Vincent Marie. 1842-1867
        Lacunes : 1850-1851, 1854-1860.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 714 - PERRONO. 1868-1872
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 715 - GUENOUX Vital Julien. 1873-1883
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 716 - COSSET Louis. 1884-1899
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 717 - ROUSSIN Francis. 1900-1940
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 718 - CHAUVELON Yves. 1941-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 4 1801 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 719 - LE MAIGNEN Benjamin Marie. an X-1806
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 720 - MARQUER Clément. 1807-1841
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 721 - BÉART DU DÉZERT Germain. 1842-1845
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 722 - RIALAN Hyppolite Romain. 1846-1853
        Lacunes : 1850-1851.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 723 - LALLEMENT Léon Charles. 1861-1862
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 724 - BEAUCHESNE Eugène. 1863-1871
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 725 - HUBERT Eugène Charles. 1872-1899
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 726 - BAILLERGEAU Louis Marie. 1900-1909
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 727 - TEXIER Ernest. 1910-1954
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 728 - BOUTEILLER Yves. 1955-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 5 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 729 - GLAIS Jacques. an IX-1819
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 730 - GLAIS Julien. an IX-1820
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 731 - GLAIS Emmanuel. 1821-1853
        Lacunes : 1850-1851.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 732 - DENIS Cyrille. 1872-1882
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 733 - DAIGRE Édouard. 1883-1923
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 734 - DAIGRE Georges. 1924-1948
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 735 - GENDREAU Fernand. 1949-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 6 1800 - 1875
      L'étude 6 est ensuite rattachée à l'étude 5.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 736 - JOLLIVET Yves. an IX- an XI
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 737 - JOLLIVET René Marie. an XII-1817
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 738 - JOLLIVET Yves Joseph. 1819-1871
        Lacunes : 1848-1860.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 739 - LAMARY Marie Jean. 1848-1875
        Lacunes : 1850-1851, 1854-1860.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 7 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 740 - HERVIEU Joseph Marie. an IX-1807
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 741 - HERVIEU Pierre François. 1809-1849
        Lacunes : 1811-1813
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 742 - HERVIEU Félix Auguste. 1852-1853
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 743 - DU LAURENS DE LA BARRE Ernest. 1861-1862
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 744 - BUGUEL Paul Émile. 1864-1889
        Lacunes : 1876-1880, 1882.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 745 - BUGUEL Maurice. 1890-1924
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 746 - BUGUEL André. 1925-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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Doubles des répertoires des commissaires priseurs 1816 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Lorient 1816 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 747 - SALLANDROUSE DE LA MORNAIS. 1816-1821
    Lacunes : 1817-1818.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 748 - LEGOARANT Benjamin. 1822-1834
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 749 - DUSSAULT Louis. 1836-1838
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 750 - VANNIER. 1839-1847
    Lacune : 1846.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 751 - DE CARFORT C. 1847-1865
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 752 - ROUGEAU Jules. 1869-1890
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 753 - CHARDON. 1891-1899
    Lacune : 1893.
    
    L'année 1899 concerne aussi maître BUFFÉ.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 754 - BUFFÉ. 1900
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 755 - ARTHUS. 1903-1906
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 756 - LE QUÉMENER Jean. 1930-1958
    Lacunes : 1942-1943.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Pontivy 1947 - 1947
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 757 - MANDART. 1947
    Suppléant de maître LE CHAT.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Vannes 1816 - 1957
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 758 - HERVIEU François Pierre Alexis. 1816-1823
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 759 - HUCHET Jean Marie (fils). 1816-1829
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 760 - PLUNIAN Olivier Marie. 1830-1833
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 761 - MADOUAS Yves François. 1834-1853
    Lacunes : 1850-1851.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 762 - ROUAULT. 1860-1866
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 763 - LE BRETON Émile. 1867-1905
    Lacunes : 1876-1877
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 764 - LANIEL Pierre. 1906-1908
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 765 - DELCER Gérard. 1909-1910
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 766 - GUILLEMEAU Albert. 1911-1913
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 767 - VASSEUR. 1914-1915
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 768 - COLLET. 1916-1918
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 769 - MALHAIRE. 1919-1923
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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    8 U 770 - THEBAUD G. 1924-1933
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 771 - LE CAM Yves. 1934-1956
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    8 U 772 - DONIELARD. 1957
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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Doubles des répertoires des courtiers maritimes 1872 - 1939
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 773 - CIVEL Louis Victor. 1873-1887
  Lacunes : 1874-1875, 1877-1879, 1881-1882.
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 774 - LE BORGNE Henri Alexandre. 1872-1879
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 775 - KERLERO DU CRANO Georges. 1883-1906
  Lacunes : 1892-1893, 1897, 1903.
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 776 - CIVEL Augustin. 1888-1906
  Lacunes : 1892-1893, 1897.
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 777 - CIVEL Pierre. 1933-1939
  Lacunes : 1934-1938.
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  8 U 778 - CIVEL Ernest. 1933-1939
  Lacunes : 1934-1938.
  Délai de communicabilité :
  75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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