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  Registres 1880 - 1966

  Type de document : minute juridictionnelle

  
  
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    2 U 1616 - Répertoires civils 1909-1932

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 6813 - Répertoires civils 1932-1959

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1617 - Répertoires des greffiers 1922-1935

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1619 - Registre des ventes publiques d’objets mobiliers 1880-1893

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1620 - Registres des audiences de police 1904-1938

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9385 - Plumitif d’audiences des affaires civiles 1936-1959

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9386 - Registre des frais et émoluments 1947-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9388 - Registre des warrants agricoles 1934-1954

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Type de document : minute juridictionnelle

    
    
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    U 9413 - Registre des avertissements en conciliation 1932-1966

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Type de document : minute juridictionnelle