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  Documents sans rapport apparent avec le fonds 1667-1780

  Lieu : Vannes (Morbihan, France)

  
  
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    78 H 54 - Baptême. 1753 [copie 1780]

    Noëlle Gourvenec : extrait de registre de baptême et mariage de l'église royale et paroissiale de Saint-Louis de Lorient.

    Personne : Gourvenec, Noëlle

    Lieu : Saint-Louis (Lorient, Morbihan, France ; paroisse) / Vannes (Morbihan, France)

    
    
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    78 H 55 - Biens. 1667-1764

    Maison proche de la chapelle Saint-Julien sur le port de Vannes : contrat de vente par Jeanne Fruneau à François Le Meilleur, seigneur du Parun (1667).

    Somme due par les religieuses de la Retraite des femmes de Vannes à un nommé Cheverier pour la jouissance d'un pré : quittance (1676).

    Rente sur une maison rue Saint-Salomon, à Vannes, payée par la supérieure de la Retraite des femmes de Vannes à MM. Champion, Leduc et Ridel, archiprêtres : quittance (1759).

    Contentieux devant le présidial de...

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    Maison proche de la chapelle Saint-Julien sur le port de Vannes : contrat de vente par Jeanne Fruneau à François Le Meilleur, seigneur du Parun (1667).

    Somme due par les religieuses de la Retraite des femmes de Vannes à un nommé Cheverier pour la jouissance d'un pré : quittance (1676).

    Rente sur une maison rue Saint-Salomon, à Vannes, payée par la supérieure de la Retraite des femmes de Vannes à MM. Champion, Leduc et Ridel, archiprêtres : quittance (1759).

    Contentieux devant le présidial de Rennes opposant Perrine-Marie Picornière du Boueix à Pierre Vallière, fermier actuel du Chêne-Vert, à Joseph Hallier, aussi fermier au bourg de Plessé, et à d'autres particuliers : défaut (1764).

    

    Personne :

    Fruneau, Jeanne / Le Parun, François Le Meilleur (seigneur de) / Le Meilleur, François (seigneur du Parun) / Cheverier, M. / Champion, M. (archiprêtre) / Leduc, M. (archiprêtre) / Ridel, M. (archiprêtre) / Picornière du Boueix, Perrine-Marie / Du Boueix, Perrine-Marie Picornière / Vallière,... ...

    Fruneau, Jeanne / Le Parun, François Le Meilleur (seigneur de) / Le Meilleur, François (seigneur du Parun) / Cheverier, M. / Champion, M. (archiprêtre) / Leduc, M. (archiprêtre) / Ridel, M. (archiprêtre) / Picornière du Boueix, Perrine-Marie / Du Boueix, Perrine-Marie Picornière / Vallière, Pierre / Hallier, Joseph

    Lieu : Vannes (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France) -- Rue Saint-Salomon / Vannes (Morbihan, France)

    
    
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    78 H 56 - Dettes. 1679-1690

    Dettes de René de Kerméno, seigneur du Garo, et de Louis de Kerméno, comte de Lémo : sentence d'ordre (1679).

    Rente constituée par Paul de Boderu et Claude Trévegat en faveur de Grégoire Du Quellen : fragment de sentence (1690).

    L'exploit au pied de la sentence de 1690 indique que l'huissier agit à la requête des religieuses du Père Éternel de Vannes.

    Personne : Lémo, Louis de Kerméno (comte de) / Kerméno, Louis de (comte de Lémo) / Kerméno, René de (seigneur du Garo) / Le Garo, René de Kerméno (seigneur de) / Boderu, Paul de / Trévegat, Claude / Du Quellen, Grégoire

    Lieu : Vannes (Morbihan, France)

    
    
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    78 H 57 - Documentation juridique. 1695-1708

    « Lettres patentes portant réunion des offices de notaires royaux apostoliques du diocèse de Vennes, aux offices de notaires royaux de la ville de Vennes » (1695), « Déclaration du roy en interprétation de l'édit du mois de janvier 1708 portant création d'offices de commissaires aux décrets volontaires, etc., donnée à Versailles le 5 juin 1708 » (1708) [imprimés].

    Lieu : Vannes (Morbihan, France)