Présentation des notices

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  Administration 1916-1974

  Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

  
  
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    Fondation et évolution de l'association 1916-1974

    Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

    
    
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      Création. 1916-1919

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

      
      
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        210 J 1 - Comité départemental d'assistance aux militaires réformés pour tuberculose depuis le début de la guerre. 1916-1918

        Récépissé de déclaration en préfecture, statuts, liste des membres du bureau, circulaires, schéma de fonctionnement, rapport de M. Brébion sur la genèse du comité, correspondance.

        Commentaires :

        Le CDDT est créé suite à la dissolution de droit de ce Comité départemental d'assistance [...]. Eugène Brébion, inspecteur de l'assistance et de l'hygiène publiques est le secrétaire général de ce comité.

        Sujet : Guerre 1914-1918

        Personne : Brébion, Eugène (inspecteur de l'assistance et de l'hygiène publique)

        Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

        
        
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        210 J 2 - Comité départemental de défense contre la tuberculose. 1919

        Récépissé de déclaration en préfecture, statuts, Journal Officiel du 2 décembre 1919 dans lequel est insérée l'annonce de création.

        Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

        
        
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      210 J 3 - Statuts, modifications. 1919-1964

      Exemplaires modifiés, dossiers modificatifs de l'activité, documents de travail : extraits, projets, notes, exemplaires antérieurs, correspondance.

      Contient les dossiers ayant conduit à la modification des statuts : projet de coordination des services sociaux du département et organisation de la protection maternelle et de l'enfance, fusion du CDDT et du Comité d'hygiène lorientais et cession des dispensaires au Département.

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

      
      
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      210 J 4 - Instances délibérantes, composition. 1930-1972

      Extraits du registre des délibérations, listes nominatives, fiches d'adhésion, lettres de démission, listes des candidats, bulletins de vote par correspondance, correspondance.

      Concerne le bureau du CDDT, le conseil d'administration et la commission de surveillance du préventorium.

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

      
      
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      Réglementation. 1916-1950

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

      
      
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        210 J 5 - Générale. 1916-1950

        Textes officiels, correspondance.

        Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

        
        
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        210 J 6 - Règlement intérieur. [1919-1937]

        Exemplaires définitifs, annotés et annulés.

        Contient également un exemplaire annulé du règlement concernant la maison de cure de Moncan.

        Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

        
        
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      210 J 7 - Reconnaissance d'utilité publique. 1919-1929

      Dossier d'instruction : décret d'approbation du ministère de l'Intérieur, notice, pièces justificatives (Journal officiel du 2 décembre 1919 contenant la déclaration d'association, notices sur le fonctionnement du comité et sur les œuvres réalisées, statuts originaux de 1919 et modifiés de 1928, liste des établissements gérés par le comité, liste des membres, compte financier de l'exercice 1925, état de l'actif mobilier et immobilier et du passif, extrait de la délibération de l'assemblée...

      ...

      Dossier d'instruction : décret d'approbation du ministère de l'Intérieur, notice, pièces justificatives (Journal officiel du 2 décembre 1919 contenant la déclaration d'association, notices sur le fonctionnement du comité et sur les œuvres réalisées, statuts originaux de 1919 et modifiés de 1928, liste des établissements gérés par le comité, liste des membres, compte financier de l'exercice 1925, état de l'actif mobilier et immobilier et du passif, extrait de la délibération de l'assemblée générale autorisant la demande, compte moral et financier pour les années 1925 et 1926), correspondance.

      

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)

      
      
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      210 J 8 - Dissolution. 1974

      Assemblée générale extraordinaire du 26 mars 1974 : convocation avec ordre du jour, excuses, liste de pointage des membres présents, compte rendu.

      Lieu : Plumelec (Morbihan, France)