Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Familles de Castellan et de Carné, seigneurs de Castellan des origines à 1792 1368-1790
Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Biens 1378-1790
  Présentation du producteur :
  À mesure qu'elles sont rassemblées dans la main du seigneur de Castellan, les seigneuries de Trelan, Cancouët, Canquemard et La Roche-Gestin ont tendance à s'agréger lentement à la seigneurie de Castellan, certains actes mentionnant par exemple la « juridiction de Castellan et annexes » ou la «...
  ...
  À mesure qu'elles sont rassemblées dans la main du seigneur de Castellan, les seigneuries de Trelan, Cancouët, Canquemard et La Roche-Gestin ont tendance à s'agréger lentement à la seigneurie de Castellan, certains actes mentionnant par exemple la « juridiction de Castellan et annexes » ou la « seigneurie de Castellan au fief de La Roche-Gestin ». Le chercheur sera particulièrement attentif à ce phénomène pour la deuxième moitié du XVIIIesiècle, notamment pour la seigneurie de Trelan, qui semble faire l'objet de l'absorption la plus aboutie. C'est le cas par exemple dans les comptes et le rentier de la seigneurie de Castellan des années 1770-1780, qui incluent Trelan, devenu alors une simple partie ou « rôle » de la seigneurie de Castellan.
  Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Titres communs à plusieurs seigneuries 1661-1771
    Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Seigneuries de Castellan, Trelan et annexes. 1715-1771
      Lieu : Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Comblessac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Craon (Comblessac, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 37 - Acquisition. 1715-1716
        Vente judiciaire sur la succession de Laurent de Carné adjugée à Sévère de Castellan : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de certification de bannies.
        Personne : Carné, Laurent de (seigneur de Castellan) / Castellan, Sévère de
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Comblessac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Craon (Comblessac, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 38 - Rachats dus aux seigneurs supérieurs. 1728-1771
        Aux marquisat de La Bourdonnaye et vicomté de Coëtion suite au décès de Sévère de Castellan : mémoire des sommes dues, quittances (1728) ; suite au décès de Joseph-Marie de Castellan : correspondance (1767), minu et déclaration rendus par Joseph-Marie de Castellan à Yves-Marie de La Bourdonnaye (1771) ; à la seigneurie de Rieux à Peillac suite au décès de Joseph-Marie de Castellan : minu et déclaration rendus par Sévère-Armand de Castelan à Louis-François de Rieux (1771).
        
        Les documents de...
        ...
        Aux marquisat de La Bourdonnaye et vicomté de Coëtion suite au décès de Sévère de Castellan : mémoire des sommes dues, quittances (1728) ; suite au décès de Joseph-Marie de Castellan : correspondance (1767), minu et déclaration rendus par Joseph-Marie de Castellan à Yves-Marie de La Bourdonnaye (1771) ; à la seigneurie de Rieux à Peillac suite au décès de Joseph-Marie de Castellan : minu et déclaration rendus par Sévère-Armand de Castelan à Louis-François de Rieux (1771).
        
        Les documents de 1767 et 1771 concernent non seulement Castellan et Trelan mais aussi La Roche-Gestin, Cancouët et Canquemard.
        Personne : Castellan, Sévère-Armand de / Castellan, Sévère de / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / La Bourdonnaye, Yves-Marie de (comte de Coëtion) / Rieux, Louis-François de (comte de) / Coëtion, Yves-Marie de La Bourdonnaye (comte de)
        Lieu :
        La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie) / Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Bourdonnaye (Carentoir, Morbihan, France ; marquisat) / Coëtion (Ruffiac, Morbihan, France ; vicomté) / Rieux... ...
        La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie) / Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Bourdonnaye (Carentoir, Morbihan, France ; marquisat) / Coëtion (Ruffiac, Morbihan, France ; vicomté) / Rieux (Peillac, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Comblessac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Craon (Comblessac, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 39 - Bois, abattage illégal. 1716-1726
        Contentieux opposant Sévère de Castellan à Jean Aron, Pierre Aron, Jacques Cado et autres : procès-verbal de descente, sentence (1716-1717).
        
        Contentieux opposant Joseph-Marie de Castellan à Sébastien Moysan, mari de Perrine Diguet, Pierre Diguet et Jean Tardivel, mari de Jeanne Guilloret : convention (1726).
        Personne : Castellan, Sévère de / Aron, Pierre / Aron, Jean / Cado, Jacques / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Moysan, Sébastien / Diguet, Pierre / Tardivel, Jean
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Comblessac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Craon (Comblessac, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 40 - Deniers de haut droit. [après 1757]
        Rôle des deniers, note.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Comblessac (Ille-et-Vilaine, France ; paroisse) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Craon (Comblessac, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Seigneuries de Cancouët, Canquemard et La Roche-Gestin. 1661-1758
      Lieu : Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 41 - Acquisition. 1674-1758
        Vente judiciaire sur la succession d'Yves de Cancouët adjugée à Henri Ernault, sieur du Bois Harouart : acte de représentation de la somme à payer par l'acheteur, procès-verbal de prise de possession, quittance, déclaration aux commissaires pour la recherche des francs-fiefs dans l'évêché de Vannes, certificat d'insinuation, correspondance (1674-1675).
        
        Vente par Jeanne-Laurence Ernault de La Cocquerie à Joseph-Marie de Castellan et Françoise-Aubine Hérisson, sa femme.- Rente constituée dues...
        ...
        Vente judiciaire sur la succession d'Yves de Cancouët adjugée à Henri Ernault, sieur du Bois Harouart : acte de représentation de la somme à payer par l'acheteur, procès-verbal de prise de possession, quittance, déclaration aux commissaires pour la recherche des francs-fiefs dans l'évêché de Vannes, certificat d'insinuation, correspondance (1674-1675).
        
        Vente par Jeanne-Laurence Ernault de La Cocquerie à Joseph-Marie de Castellan et Françoise-Aubine Hérisson, sa femme.- Rente constituée dues à la vendeuse puis à Pierre Fournier, seigneur du Bois-au-Voyer, sur le principal de la vente : contrats de vente, pièces de procédure, correspondance, comptes, quittances (1728-1758).
        Personne :
        Cancouët, Yves de (seigneur de) / Ernault, Jeanne-Laurence (dame de La Cocquerie) / Ernault, Henri (sieur du Bois Harouart) / Le Bois Harouart, Henri Ernault (sieur de) / La Cocquerie, Jeanne-Laurence Ernault de / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Hérisson, Françoise-Aubine / Fournier,... ...
        Cancouët, Yves de (seigneur de) / Ernault, Jeanne-Laurence (dame de La Cocquerie) / Ernault, Henri (sieur du Bois Harouart) / Le Bois Harouart, Henri Ernault (sieur de) / La Cocquerie, Jeanne-Laurence Ernault de / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Hérisson, Françoise-Aubine / Fournier, Pierre (seigneur du Bois-au-Voyer) / Le Bois-au-Voyer, Pierre Fournier (seigneur de)
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 42 - Rachat dû à la seigneurie de Rieux suite au décès d'Henri Ernault, sieur du Bois-Harouart. 1685
        Quittance.
        Personne : Ernault, Henri (sieur du Bois Harouart) / Le Bois Harouart, Henri Ernault (sieur de)
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 43 - Affermage. 1661-1747
        Contrats de bail à ferme, procès-verbaux de visite, pièces de procédure, correspondance.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Cancouët (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / Canquemard (Saint-Gravé, Morbihan, France ; seigneurie) / La Roche-Gestin (La Gacilly, Morbihan, France ; seigneurie)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Seigneurie de Castellan 1484-1790
    Dans les papiers de la seigneurie de Castellan, les mentions dorsales, étiquettes ou pochettes font régulièrement référence aux pages de cinq registres différents. Deux de ces registres sont conservés dans le fonds : le « 1erprojet » de réformation (cf. AD56, 240 J 46) et le rentier (cf. AD56, 240 J 60). Les trois autres ont quant à eux disparu, à savoir les « copies », le « livre alphabétique » et le sommier.
    Présentation du producteur :
    La seigneurie de Castellan, à Saint-Martin-sur-Oust, appartient à la famille de Castellan jusqu'à la Révolution, sauf entre 1589 et 1715, période à laquelle elle est propriété de la famille de Carné. Elle relève des seigneuries de Rieux, à Peillac, et de Coëtion, à Ruffiac. Concernant...
    ...
    La seigneurie de Castellan, à Saint-Martin-sur-Oust, appartient à la famille de Castellan jusqu'à la Révolution, sauf entre 1589 et 1715, période à laquelle elle est propriété de la famille de Carné. Elle relève des seigneuries de Rieux, à Peillac, et de Coëtion, à Ruffiac. Concernant l'historique de propriété détaillé de la seigneurie puis du château, il convient de se reporter à l'introduction de l'instrument de recherche.
    Lieu : Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Documents généraux. 1514-1772
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 44 - Biens acquis par les seigneurs de Castellan. 1514-1732
        Rentes, dimes et devoirs sur plusieurs particuliers : contrat d'échange entre Jean de Guiny, sieur de Quéhéon, en son nom et celui d'Olive de La Bourdonnaye, sa femme, et Pierre de Castellan (1514).
        
        Moulin de La Jairie et de Limur* et autres biens dans les paroisses des Fougerêts, de Peillac et de Saint-Martin-sur-Oust : contrat de vente par Jean de Limur, seigneur de Limur, à Renaud de Castellan, seigneur de Bignac** (1533 n. st.).
        
        Rentes dans les paroisses des Fougerêts, de Glénac et de...
        ...
        Rentes, dimes et devoirs sur plusieurs particuliers : contrat d'échange entre Jean de Guiny, sieur de Quéhéon, en son nom et celui d'Olive de La Bourdonnaye, sa femme, et Pierre de Castellan (1514).
        
        Moulin de La Jairie et de Limur* et autres biens dans les paroisses des Fougerêts, de Peillac et de Saint-Martin-sur-Oust : contrat de vente par Jean de Limur, seigneur de Limur, à Renaud de Castellan, seigneur de Bignac** (1533 n. st.).
        
        Rentes dans les paroisses des Fougerêts, de Glénac et de Saint-Martin-sur-Oust : contrat d'échange entre Jacques de Castellan et Jean Bocan, seigneur de La Bouteveillais (1561).
        
        Biens jouxtant le domaine de Castellan : contrats de vente à Jean de Castellan, Jean de Carné et Joseph-Marie de Castellan (1574-1732).
        
        Biens dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust, dans et proches du village de La Vieille-Forêt : acte d'afféagement par Charles de Lorraine, seigneur de Rieux, en faveur de Jean de Talhouët, seigneur de La Ville-Quéno (1628 [copie 1630]), contrat de vente par Jean de Talhouët à Jean de Carné (1632).
        
        Contient également un sceau pendant de la cour de Ploërmel (1533 n. st.).
        Commentaires :
        * Le document situe le moulin de Limur et La Jairie près du bourg de Saint-Martin-sur-Oust tandis que le dictionnaire topographique de l'archiviste Rosenzweig (Rosenzweig(Louis),Dictionnaire topographique du département du Morbihan, Paris, Imprimerie impériale, 1870) et la nomenclature Insee ne...
        ...
        * Le document situe le moulin de Limur et La Jairie près du bourg de Saint-Martin-sur-Oust tandis que le dictionnaire topographique de l'archiviste Rosenzweig (Rosenzweig(Louis),Dictionnaire topographique du département du Morbihan, Paris, Imprimerie impériale, 1870) et la nomenclature Insee ne mentionnent des lieux-dits Limur et « La Jarie » ou « La Jarry » qu'à Peillac.
        
        ** Renaud de Castellan, mentionné en 1526 comme tuteur de Jacques de Castellan, seigneur de Castellan, n'est pas lui-même seigneur de Castellan. Les biens mentionnés ici intègrent cependant plus tard la seigneurie de Castellan, formant ce que les aveux nomment « baillage de La Jairie ».
        Délai de communicabilité :
        Présence de sceau(x) fragile(s).
        Personne :
        Guiny, Jean de (sieur de Quéhéon) / Quéhéon, Jean de Guiny (sieur de) / La Bourdonnaye, Olive de / Castellan, Jacques de (seigneur de) / Bignac, Renaud de Castellan (seigneur de) / Castellan, Pierre de / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Castellan, Renaud de (seigneur de Bignac) /... ...
        Guiny, Jean de (sieur de Quéhéon) / Quéhéon, Jean de Guiny (sieur de) / La Bourdonnaye, Olive de / Castellan, Jacques de (seigneur de) / Bignac, Renaud de Castellan (seigneur de) / Castellan, Pierre de / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Castellan, Renaud de (seigneur de Bignac) / Limur, Jean de (seigneur de) / Bocan, Jean (seigneur de La Bouteveillais) / Lorraine, Charles II de (duc d’Elbeuf et seigneur de Rieux) / Rieux, Charles II de Lorraine (duc d’Elbeuf et seigneur de) / Talhouët, Jean de (seigneur de La Ville-Quéno) / La Ville-Quéno, Jean de Talhouët (seigneur de) / Castellan, Jean V de / Carné, Jean de (seigneur de Castellan) / La Bouteveillais, Jean Bocan (seigneur de)
        Lieu :
        Les Fougerêts (Morbihan, France ; paroisse) / Peillac (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Limur, Moulin de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Limur (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Jairie, Moulin de... ...
        Les Fougerêts (Morbihan, France ; paroisse) / Peillac (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Limur, Moulin de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Limur (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Jairie, Moulin de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / La Jairie (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Vieille-Forêt (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Glénac (La Gacilly, Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        Type de document : sceau
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 45 - Aveux rendus par les seigneurs de Castellan aux seigneurs de Rieux. 1701-1772
        Aveu rendu par François de Castellan, en complément à un aveu de 1469, pour le port et passage de Saint-Congard dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust (1477 [copie 1772].
        
        Aveu rendu par Renaud de Castellan, seigneur de Bignac, comme tuteur de Jacques de Castellan, seigneur de Castellan (1526 [copie postérieure à 1725]).
        
        Aveu rendu par Jean de Castellan (1572 [copie postérieure à 1725]).
        
        Aveu rendu par François de Carné, seigneur de Rozempoul, comme garde naturel de son fils Jean de Carné,...
        ...
        Aveu rendu par François de Castellan, en complément à un aveu de 1469, pour le port et passage de Saint-Congard dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust (1477 [copie 1772].
        
        Aveu rendu par Renaud de Castellan, seigneur de Bignac, comme tuteur de Jacques de Castellan, seigneur de Castellan (1526 [copie postérieure à 1725]).
        
        Aveu rendu par Jean de Castellan (1572 [copie postérieure à 1725]).
        
        Aveu rendu par François de Carné, seigneur de Rozempoul, comme garde naturel de son fils Jean de Carné, seigneur de Castellan (1600 [copie postérieure à 1725]).
        
        Aveu rendu par Sévère de Castellan pour des prés situés dans les prés de Limur (1701).
        Commentaires :
        Les copies d'aveux de 1526, 1572 et 1600 ont peut-être servi à l'occasion d'un contentieux contre le seigneur de Rieux au XVIIIesiècle et le premier folio conservé évoque une vente par Jean de Limur à Renaud de Castellan (cf. AD56, 240 J 44).
        ...
        Les copies d'aveux de 1526, 1572 et 1600 ont peut-être servi à l'occasion d'un contentieux contre le seigneur de Rieux au XVIIIesiècle et le premier folio conservé évoque une vente par Jean de Limur à Renaud de Castellan (cf. AD56, 240 J 44).
        Personne :
        Castellan, Renaud de (seigneur de Bignac) / Castellan, François de (seigneur de) / Castellan, Jacques de (seigneur de) / Castellan, Sévère de / Bignac, Renaud de Castellan (seigneur de) / Carné, Jean de (seigneur de Castellan) / Rozempoul, François de Carné (seigneur de) / Carné, François de... ...
        Castellan, Renaud de (seigneur de Bignac) / Castellan, François de (seigneur de) / Castellan, Jacques de (seigneur de) / Castellan, Sévère de / Bignac, Renaud de Castellan (seigneur de) / Carné, Jean de (seigneur de Castellan) / Rozempoul, François de Carné (seigneur de) / Carné, François de (seigneur de Rozempoul) / Castellan, Jean III de (seigneur de)
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 46 - Projet de réformation de la seigneurie. [après 1782]
        Descriptions des tenues et rentes du grand rôle de Castellan et des rôles de La Motte, de Bas et de La Touche.
        
        Sont mentionnés pour chaque tenue les rentes dues au seigneur, la description de chaque article constituant la tenue, la date exacte et le cas échéant le numéro des titres correspondant, le numéro de la cassette et de la liasse dans lesquelles ces derniers se trouvaient rangés et parfois le nom des propriétaires. Ailleurs dans le fonds, des mentions dorsales ou des indications sur...
        ...
        Descriptions des tenues et rentes du grand rôle de Castellan et des rôles de La Motte, de Bas et de La Touche.
        
        Sont mentionnés pour chaque tenue les rentes dues au seigneur, la description de chaque article constituant la tenue, la date exacte et le cas échéant le numéro des titres correspondant, le numéro de la cassette et de la liasse dans lesquelles ces derniers se trouvaient rangés et parfois le nom des propriétaires. Ailleurs dans le fonds, des mentions dorsales ou des indications sur des pochettes font référence à ce document sous l'appellation de « premier projet ». Il est donc possible qu'il ne s'agisse d'une première version – partielle car ne concernant que certains rôles de la seigneurie – d'un document plus abouti qui n'existe plus actuellement dans le fonds.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Documents seigneuriaux. 1563-1790
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        Droit de justice. 1563-1726
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 47 - Droit de haute, moyenne et basse justice, vérification. 1563-1673
        Lettre patente de Charles IX, procès-verbal d'enquête (1563), extraits des registres du greffe de la juridiction de Castellan (1667), extrait des registres de la chambre royale du domaine, inventaire d'induction rendu par Jean de Carné (1673).
        
        Contient également un sceau plaqué de la cour de Castellan (1559 n. st.).
        Commentaires :
        La lettre patente et le procès-verbal d'enquête de 1563 concernent l'autorisation demandée par Jacques de Castellan de reconstruire la justice patibulaire de La Jairie, tombée en ruine. La signature portée en marge des documents laisse penser qu'ils ont servi à l'appui de la procédure de...
        ...
        La lettre patente et le procès-verbal d'enquête de 1563 concernent l'autorisation demandée par Jacques de Castellan de reconstruire la justice patibulaire de La Jairie, tombée en ruine. La signature portée en marge des documents laisse penser qu'ils ont servi à l'appui de la procédure de vérification du droit de justice de Castellan en 1673.
        Personne : Charles IX (roi de France ; 1550-1574) / Carné, Jean de (seigneur de Castellan) / Castellan, Jacques de (seigneur de)
        Lieu : La Jairie (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        Type de document : sceau
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 48 - Conflit de compétence avec la juridiction de Rieux pour la reddition de compte de la fabrique de Saint-Martin-sur-Oust. [1697]-1726
        Pièces de procédure (s. d. [après 1696], 1726).
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 49 - Papiers du greffe. 1559 n. st.-1749
        Procès-verbaux de mesurage, procès-verbaux de descente, procès-verbal d'adjudication, bannies.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 50 - Droit de suite de moulin. [après 1650], 1675-1731
        Droit sur les habitants de la tenue Verret dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust.- Contentieux opposant le seigneur de Castellan au seigneur de La Jouardaye : observations (s. d.[après 1650]).
        
        Droit sur des habitants de la paroisse de Saint-Congard pour le moulin de Rieux dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust.- Contentieux opposant Laurent de Carné puis Joseph-Marie de Castellan à plusieurs particuliers : pièces de procédure (1675, 1728-1731).
        ...
        Droit sur les habitants de la tenue Verret dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust.- Contentieux opposant le seigneur de Castellan au seigneur de La Jouardaye : observations (s. d.[après 1650]).
        
        Droit sur des habitants de la paroisse de Saint-Congard pour le moulin de Rieux dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust.- Contentieux opposant Laurent de Carné puis Joseph-Marie de Castellan à plusieurs particuliers : pièces de procédure (1675, 1728-1731).
        Personne : La Jouardaye (seigneur de) / Carné, Laurent de (seigneur de Castellan) / Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de)
        Lieu : Saint-Congard (Morbihan, France ; paroisse) / Rieux, Moulin de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 51 - Droit d'étalage et de bouteillage. 1758
        Droit sur les marchandises vendues aux abords de la chapelle de Saint-Mathurin dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust le jour de la fête de saint Mathurin : procès-verbal de descente.
        Lieu : Saint-Mathurin, Chapelle de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 52 - Droit de tenir un bac sur la rivière d'Oust. 1776
        Maintien du droit au lieu de Saint-Congard dans la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust : extrait des registres du conseil d'État.
        Lieu : Oust (Côtes-d'Armor / Ille-et-Vilaine, France ; cours d'eau) / Saint-Congard (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 53 - Droit sur les communs de la paroisse de Saint-Martin-sur-Oust. 1725-1790
        Contentieux opposant Joseph-Marie puis son fils Sévère-Armand de Castellan au comte de Rieux et au général de la paroisse : pièces de procédure, plans (1542-1635 [copie 1726], 1725-1790).
        Personne : Castellan, Joseph-Marie de (seigneur de) / Castellan, Sévère de / La Bedoyère, Charles Huchet (comte de Rieux et de) / Huchet, Charles (comte de La Bedoyère et de Rieux) / Rieux, Charles Huchet (comte de La Bedoyère et de)
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Documents féodaux. 1484-1790
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 54 - Actes d'afféagement. 1667 [copie 1763], 1668-1768
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        Aveux, minus et déclarations. 1495-1787
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 55 - Paroisse des Fougerêts. 1739, 1787
        Lieu : Les Fougerêts (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 56 - Paroisse de Saint-Gravé. 1575-1770
        Lieu : Saint-Gravé (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        Paroisse de Saint-Martin-sur-Oust. 1495-1783
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 57 - 1495-1636 1495-1636
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 58 - 1662-1720 1662-1720
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse)
        
        Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 59 - 1722-1783 1722-1783
        Contient également une étiquette isolée concernant la tenue Baron de Hingart, pour laquelle l'aveu correspondant n'a pas été retrouvé.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 60 - Rentier. 1782-1789
        Sont mentionnés pour chaque tenue les rentes dues au seigneur, le numéro de la cassette et de la liasse dans lesquelles les titres correspondant se trouvaient rangés, la mention « payé » pour chaque année écoulée et parfois le nom du payeur. Les tenues sont réparties par rôle, à savoir le grand rôle, le rôle de La Salle, le petit rôle de Haut, les rôles de La Motte, de Bas, de Trecouet, de La Jairie, de Trelan, de La Touche puis de Canquemard.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 61 - Comptes en charge et en décharge rendus par les sergents receveurs. 1634-1787
        Rôle de Bas (1756-vers 1784). Grand rôle de Haut (1634, 1760-1781). Petit rôle de Haut (1769, 1787). Rôle de La Motte (1719). Rôle de La Salle (1658-1686, 1716-vers 1783). Rôle de La Touche (1757-1771). Rôle du Plessis (1760-1785). Rôle de Trecouët (1723-1770). Rôle de Trelan (1771-vers 1785).
        
        Aux comptes sont joints deux exploits par lesquels le procureur fiscal de la juridiction de Castellan enjoint les sergents receveurs des rôles de la Salle et de La Jairie de lever les rentes et d'en...
        ...
        Rôle de Bas (1756-vers 1784). Grand rôle de Haut (1634, 1760-1781). Petit rôle de Haut (1769, 1787). Rôle de La Motte (1719). Rôle de La Salle (1658-1686, 1716-vers 1783). Rôle de La Touche (1757-1771). Rôle du Plessis (1760-1785). Rôle de Trecouët (1723-1770). Rôle de Trelan (1771-vers 1785).
        
        Aux comptes sont joints deux exploits par lesquels le procureur fiscal de la juridiction de Castellan enjoint les sergents receveurs des rôles de la Salle et de La Jairie de lever les rentes et d'en faire paiement au seigneur de Castellan.
        Classement :
        Les dates indiquées dans l'analyse sont celles des redditions de comptes, souvent postérieures d'une ou plusieurs années à l'année de perception concernée.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 62 - Contrats exhibés. 1658-1788
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 63 - Non reddition et impunissement d'aveux. 1663-1784
        Pièces de procédure.
        Commentaires :
        Les procédures se font plus nombreuses dans les années 1770-1780, probablement du fait du projet de réformation de la seigneurie. À ces dates, la quasi-totalité des affaires est mise sous pochettes renvoyant aux numéros de pages du rentier, des copies, du sommier et du livre alphabétique de la...
        ...
        Les procédures se font plus nombreuses dans les années 1770-1780, probablement du fait du projet de réformation de la seigneurie. À ces dates, la quasi-totalité des affaires est mise sous pochettes renvoyant aux numéros de pages du rentier, des copies, du sommier et du livre alphabétique de la seigneurie. Les pochettes et leurs documents ont été retrouvés dispersés au moment du classement. L'une d'entre elle est restée vide pour l'année 1776, le ou les documents correspondants n'ayant pas été retrouvés.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 64 - Contentieux liés au fief. 1484-1781
        Pièces de procédure.
        
        À l’exception de la pièce des Teniers, probablement située à Saint-Gravé, les contentieux concernent des biens à Saint-Martin, à savoir : les tenues Dabo de La Dondelais, Danibert et Gouret (1484 n. st., 1701-1711), la tenue Brechard, au village de La Bolais (1502-1574, 1722-1763), la seigneurie de La Touche-Ronde (1503), l’étang du Pont-au-Coq (1539 n. st., 1665-1675), un bien au rôle de La Motte (1627), les landes de La Fouaye et des Plessis et noues de Castellan*...
        ...
        Pièces de procédure.
        
        À l’exception de la pièce des Teniers, probablement située à Saint-Gravé, les contentieux concernent des biens à Saint-Martin, à savoir : les tenues Dabo de La Dondelais, Danibert et Gouret (1484 n. st., 1701-1711), la tenue Brechard, au village de La Bolais (1502-1574, 1722-1763), la seigneurie de La Touche-Ronde (1503), l’étang du Pont-au-Coq (1539 n. st., 1665-1675), un bien au rôle de La Motte (1627), les landes de La Fouaye et des Plessis et noues de Castellan* (1630, 1765, 1767, s. d. [XVIIIes.]), une pièce de terre au haut de la pièce de La Bourdonnaye (1707, 1726), le presbytère (1705), la tenue Malteste (s. d. [après 1721]), les terres nobles des Haut et Bas-Galivier (1722), la tenue Agnès Mobille (1723), la pièce des Teniers (1760), la tenue Paillette (1770-1781).
        Commentaires :
        * Les noues sont des prairies marécageuses. Les noues de Castellan sont aussi appelées noues de La Roullais.
        Lieu :
        La Bolais (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Gravé (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / La Touche-Ronde (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Le Pont-au-Coq, Étang de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan,... ...
        La Bolais (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Gravé (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / La Touche-Ronde (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Le Pont-au-Coq, Étang de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / La Fouaye (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Les Plessis (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust, Presbytère de (Morbihan, France) / Le Galivier (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / La Roullais (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 65 - Rentes perçues sur l'ancien étang de La Jairie et sur deux tenues à Saint-Martin-sur-Oust. 1720-1790
        Quittances, procès-verbaux d'égail.
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / La Jairie, Étang de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Documents domaniaux. 1717-1786
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 66 - Château de Castellan, mauvais état. 1738
        Procès-verbal de visite.
        Lieu : Castellan, Château de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 67 - Ruisseaux et biefs descendant du moulin de Castellan et de l'étang du Vaulaurent, curage. 1717
        Remontrance du procureur fiscal de la juridiction de Rieux à Peillac suite à des inondations.
        Lieu : Castellan, Moulin de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Le Vaulaurent, Étang de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 68 - Pêcheries de Rieux, aménagement. 1778-1786
        Contentieux opposant Sévère-Armand de Castellan à la communauté de ville de Malestroit : requête, correspondance (1778).
        
        Contentieux opposant Sévère-Armand de Castellan, de la cause de ses fermiers, à Paul-Marie-Esprit de La Bourdonnaye, seigneur de Beaumont, et Julien Houeix, fermier des moulins de Beaumont : pièces de procédure, correspondance (1783, 1786).
        Personne : Castellan, Sévère-Armand de / La Bourdonnaye, Paul-Marie-Esprit de (seigneur de Beaumont) / Beaumont, Paul-Marie-Esprit de La Bourdonnaye (seigneur de) / Houeix, Julien
        Lieu : Rieux, Pêcheries de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Castellan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Seigneurie de Trelan 1416-1782
    Présentation du producteur :
    La seigneurie de Trelan, à Saint-Martin-sur-Oust, appartient successivement aux familles Hastelou (XVesiècle), du Boberil (XVIesiècle), de Morzelle (de 1572* jusqu'au milieu du XVIIesiècle) puis aux Carné (milieu du XVIIesiècle-1715) avant d'être adjugée à Sévère de Castellan en 1715**. Elle...
    ...
    La seigneurie de Trelan, à Saint-Martin-sur-Oust, appartient successivement aux familles Hastelou (XVesiècle), du Boberil (XVIesiècle), de Morzelle (de 1572* jusqu'au milieu du XVIIesiècle) puis aux Carné (milieu du XVIIesiècle-1715) avant d'être adjugée à Sévère de Castellan en 1715**. Elle relève des seigneuries de Rieux, à Peillac, et de Coëtion, à Ruffiac.
    Commentaires :
    * Cf. AD56, 240 J 69 (convention mentionnant le contrat d'échange de 1572).
    
    ** Cf. AD56, 240 J 37 (procès-verbal d'adjudication).
    Lieu : Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Documents généraux. 1500-1585
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 69 - Acquisition par Vincent du Boberil et Françoise d'Ust, sa femme, par échange fait avec Raoul de Morzelle et Yvonne du Boberil, sa femme. 1585
        Contentieux suite à des troubles rencontrés par Vincent du Boberil dans la possession des biens échangés : convention entre les deux parties.
        Commentaires :
        Le contrat d'échange date de 1572. En échange de la maison de Trelan, Vincent de Boberil et sa femme transmettent à Raoul de Morzelle et sa femme la maison du Margat, dans la paroisse de L'Hermitage (Ille-et-Vilaine).
        Personne : Du Boberil, Yvonne / Du Boberil, Vincent / Ust, Françoise d’ / Morzelle, Raoul de
        Lieu : L’Hermitage (Ille-et-Vilaine, France) / Le Margat (L’Hermitage, Ille-et-Vilaine, France ; lieu-dit) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        240 J 70 - Aveu rendu par Galhault du Boberil et Yvonne Hastelou à Jean de Rieux pour la seigneurie de Rieux. 1500
        Personne : Du Boberil, Galhault / Hastelou, Yvonne / Rieux, Jean de (1447-1518)
        Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      240 J 71 - Documents seigneuriaux. 1686
      Droit de justice.- Conflit de compétence avec la juridiction de Rieux pour le règlement de la succession du recteur de Saint-Martin-sur-Oust : sentence.
      Sujet : justice
      Personne : Lefebvre, sieur
      Lieu : Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France) / Morbihan (France) / Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

1 2 3 > 3 pages

Voir par page :10 20 50 100