Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Calan

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Administration générale 1806-1936
      • 2 0 29/2 - Situation de la fortune communale : enquête (s. d.).

        Impôts : arrêté ministériel, délibérations, pièces comptables, listes des contribuables les plus imposés, correspondance. - Établissement d'un octroi sur la consommation des boissons, réglementation et tarifs (1806-1819). Impositions extraordinaires (1853-1880). Demande de dégrèvement sur les centimes additionnels imposés à la commune (1893). Établissement des droits de place et de stationnement sur le territoire de la commune (1895). Vote d'un impôt pour la reconstruction du pont dit « de Cléherne» (1899).

        Emprunts : décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, délibérations, certificats administratifs, pièces comptables, correspondance. - Construction et achèvement de chemins vicinaux (1879-1899). Travaux d'électrification rurale (1926). 1806-1926