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Dossiers d'administration communale de Camors

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Présentation des notices

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  • 2 O 31/1-3 - Administration générale 1852-1938
    • 2 O 31/1 - Vie communale. - Instituteur, plainte à cause d'une musique bruyante : correspondance (1893) ; agrandissement du logement : arrêté, délibérations, acte de vente, pièces comptables, correspondance (1903-1931). Atelier de distillation, installation : délibération, correspondance (1925). Création d'une école publique à Lambel, avis préfectoral : délibération, correspondance (1932-1933). Acquittement de créance, contentieux : correspondance (1936). Inondation, demande de renseignements au préfet : correspondance (1936). Expulsion d'un immeuble insalubre : correspondance (1938). 1893-1938
    • 2 O 31/2 - Police municipale. - Couverture des maisons : correspondance (1852). Chiens enragés : arrêtés (1895). Interdiction aux clercs de faire la quête à domicile : délibération, correspondance (1908). Bals publics : délibération, correspondance (1934-1936). Cimetière, constructions illégales : délibération (1936). 1852-1936
    • 2 O 31/3 - Biens de l'ancienne fabrique, vente et contentieux sur la propriété : arrêtés, minutes juridictionnelles, procès-verbal d'enquête, plan. 1912-1914
  • 2 O 31/4-6 - Finances 1871-1938
    • 2 O 31/4 - Impôts et revenus. - Impositions extraordinaires : délibérations, listes des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1871-1880). Traitement des boues et immondices, adjudication : délibération, rapport de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1897-1930). 1871-1930
    • 2 O 31/5 - Dépenses. - Lande forestière, frais de délimitation : correspondance (1871). Bâtiments communaux, assurance : délibération (1925). 1871-1925
    • 2 O 31/6 - Emprunts. - Pour la construction d'une gare à Lambel : délibérations, contrat de prêt, correspondance (1898-1928). Pour l'électrification : arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance (1927-1938). Pour la réfection des chemins ruraux de Kerniel et de Coz-Porho : arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance (1929-1936). Bonification d'emprunt pour l'agrandissement de l'école : arrêtés, délibérations, correspondance (1934-1936). 1898-1938
  • 2 O 31/7 - Personnel communal 1939
  • 2 O 31/8-15 - Bâtiments communaux 1803-1936
    • 2 O 31/8 - Tous bâtiments. - État des bâtiments cultuels : statistiques, correspondance (1803-1818). Réparations, presbytère et église : arrêté, délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1828-1931) ; école, église et puits : correspondance (1930). 1803-1931
    • 2 O 31/9-11 - Écoles et mairie. 1851-1936
      • 2 O 31/9 - École-mairie, construction (premier projet abandonné) : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, affiche, correspondance (1851-1860) ; construction et paiement des travaux : arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1862-1869) ; location d'une partie du bâtiment à un industriel : délibérations, correspondance (1869-1872). 1851-1872
      • 2 O 31/10 - École de filles, projet d'installation dans la mairie et location d'une maison particulière : délibérations, baux, plan, correspondance (1867-1880) ; acquisition d'un terrain et construction d'un nouveau bâtiment : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, plans, affiche, correspondance (1882-1890) ; achat de mobilier scolaire et travaux d'aménagement : délibérations, pièces administratives de marché, correspondance (1890-1930). 1867-1930
      • 2 O 31/11 - École de garçons, réparations : délibération, correspondance (1890-1932) ; agrandissement des locaux : arrêtés, délibérations, pièces administratives de marché, plans, correspondance (1922-1936). 1890-1936
    • 2 O 31/12 - Monument aux morts, construction : délibérations, pièces administratives de marché, pièces comptables, plans, correspondance (1922-1925) ; gestion du reliquat de la souscription : délibération (1926). 1922-1926
    • 2 O 31/13 - Église, réparations du clocher, de la toiture et de la clôture : arrêtés, délibérations, carte postale, correspondance (1910-1930) ; installation d'un tableau commémoratif de la Grande Guerre : délibérations, correspondance (1918-1920). 1910-1930
    • 2 O 31/14 - Presbytère, location : correspondance (1894-1896) ; vente : cahiers des charges, correspondance (1913-1914). 1894-1914
    • 2 O 31/15 - Autres édifices. - Puits, construction : délibération, acte de vente, correspondance (1846). Stand de tir, installation : correspondance (1926). 1846-1926
  • 2 O 31/16 - Biens communaux non bâtis 1817-1932
    • 2 O 31/16 - Terrains communaux, aliénations : arrêtés, délibérations, rapport de l'agent voyer du Service vicinal, acte de vente, minutes juridictionnelles, plans, correspondance (1817-1932) ; cession à la commune : correspondance (1856) ; échanges : délibérations, rapport de l'agent voyer du Service vicinal, plans, correspondance (1903) ; bornage : correspondance (1924). 1817-1932
  • 2 O 31/17-18 - Cimetière 1871-1933
    • 2 O 31/17 - Cimetière du bourg, translation : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, pièces comptables, plan, correspondance (1871-1874) ; concessions funéraires : délibérations, actes de concession, correspondance (1874-1933). 1871-1933
    • 2 O 31/18 - Cimetière de Locoal, translation : arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, pièces comptables, plan, correspondance. 1923-1928
  • 2 O 31/19-20 - Travaux publics 1888-1938
    • 2 O 31/19 - Places publiques, transformation des cimetières du bourg et de Locoal : délibérations, rapport de l'ingénieur du Service Vicinal, correspondance (1888, 1934-1938) ; expropriation en vue d'un projet d'agrandissement : arrêtés, délibérations, déclaration d'utilité publique, pièces comptables, correspondance (1891-1894). 1888-1938
    • 2 O 31/20 - Eau potable, captage et adduction : délibérations, correspondance (1911-1912). Éclairage municipal, installation : rapport de l'ingénieur du Génie Rural, correspondance (1930). Travaux consécutifs à un incendie : délibérations, correspondance (1935-1936). 1911-1936