2 O 89/14 - Demande de partage : délibérations, actes judiciaires, correspondance. - Terres vaines et vagues situées à Inguiniel et Plouay (1873-1874). Communs de Kérhouarne (1908-1909).
Vente d'arbres et de terrains (7) : avis et arrêtés préfectoraux, délibérations, actes de vente, procès-verbaux, pièces comptables, plans, correspondance (). Location d'un terrain à un particulier : délibérations, correspondance (1872-1874). Renseignements sur la propriété des arbres du cimetière de Lochrist : correspondance (1904). 1864-1933
Ancienne cote : 2 O 89 / 691, 694, 696
Commentaires : (7) La commune vend également des portions d'anciens chemins.
Sujet : aliénation domaniale / chemin / terrain communal / cimetière
Lieu : Lochrist (Inguiniel ; village) / Kerhouarné (Inguiniel ; village) / Plouay