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Dossiers d'administration communale de Kervignac

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Présentation des notices

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  • 2 O 94 / 15-17 - Cimetière 1888-1940
    • 2 O 94/15 - Translation : décret présidentiel, arrêtés préfectoraux, avis du préfet et du maire, délibérations du conseil d'hygiène et du conseil municipal, rapport de l'agent voyer d'arrondissement, promesse de vente, enquêtes, procès-verbaux, certificats administratifs, pièces comptables, affiches, plan, correspondance. - Premier projet, recherche et choix d'office d'un terrain (7) (1888-1896). Reprise du projet, désignation d'un emplacement (1900-1901). Déclaration d'utilité publique, vote d'un emprunt (1901-1902). Acquisition de terrains, financement (1902). Adjudication des travaux, demande de secours (1902-1903). Achèvement des travaux, solde des comptes (1903). 1888-1903
      • 'Projet de construction d'un nouveau cimetière au bourg de Kervignac' : Plans, coupes et élévations / Raoul (géomètre). 1901-1901
    • 2 O 94/16 - Concessions : arrêté préfectoral, délibérations, pièces comptables, état des décès dans la commune, plan, correspondance. - Réglementation et tarifs (). Actes de concession (1903-1931). 1903-1938
    • 2 O 94/17 - Travaux, financement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général et du conseil municipal, traités, pièces comptables, certificat administratif, plan, correspondance. - Aménagement de l'ancien cimetière en place publique (1924, 1929-1932). Reconstruction du mur de clôture, demande de subvention (1937-1939) ; approbation et exécution d'une partie des travaux (1939) ; achèvement de la réfection (1939-1940). 1924-1940
      • 'Commune de Kervignac. Plan de l'ancien cimetière et des abords' : Plan de masse / Dutartre, Louis (architecte). 1924-1924