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  Registres 1802 - 1962

  Classement :

  Classement provisoire a reprendre

  Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

  Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

  
  
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    2 U 768 - Registres d'audience. 1813-1819

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 769 - Registre du greffe. 1811-1834

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 770 - Répertoires. An XI-1833

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    2 U 1770 - Répertoires des actes civils. 1834-1842

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9339 - Répertoire des actes civils (2 actes). 1942-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9340 - Registre d'inscription des affaires au rôle. 1957-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9341 - Plumitif d'audience. 1938-1962

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9358 - Registre des avertissements en conciliation. 1946-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9363 - Répertoire des jugements de simple police. 1948-1962

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    U 9364 - Registre d'audiences de simple police. 1941-1961

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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    Registres des minutes civiles diverses 1877 - 1962

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

    
    
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      U 9357 - Registre des saisies arrêts sur rémunération. 1937-1959

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      U 9359 - Registre des certificats de nationalité française. 1950-1962

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1767 - Registre des déclarations d'appel en matière électorale. 1932-1934

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1768 - Registre d'inscription des ventes publiques d'objets mobiliers. 1877-1948

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1769 - Registre des contrats d'apprentissage. 1934-1940

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      U 9361 - Registre de la commission paritaire des baux ruraux. 1944-1956

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1867 - Registre de la commission paritaire des baux ruraux. 1944-1956

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      2 U 1866 - Registre des transcriptions des warrants agricoles. 1931-1946

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle

      
      
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      U 9362 - Registre d'inscription des warrants agricoles. 1946-1949

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Rohan (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      Type de document : registre d'audience / minute juridictionnelle