Justice de paix de Sarzeau

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  - 1935-1936
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- Minutes civiles diverses

Présentation des notices

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Registres 1801 - 1966
Classement :
Classement provisoire a reprendre
Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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  Répertoires 1801 - 1859
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 392 - 1801-1859 1801-1859
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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  Plumitifs d'audience 1882 - 1959
  Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1096 - 1882-1883 1882-1883
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1097 - 1884 1884
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1098 - 1893 1893
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1099 - 1899 1899
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    U 8006 - Audience de simple police. 1955-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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  Registres de conciliations 1801 - 1959
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 380 - Germinal an X-Floréal an XI An X-an XI
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 381 - Prairial an XI-Floréal an XII An XI-An XII
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 382 - Fructidor an XII-Vendémiaire an XIII An XII-An XIII
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 383 - Brumaire an XIII-avril 1806 An XIII-1806
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 384 - Avril-septembre 1806 1806
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 385 - 1807-1808 1807-1808
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 386 - 1809-1810 1809-1810
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 388 - 1810-1813 1810-1813
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 389 - 1813-1818 1813-1818
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 390 - 1823-1827 1823-1827
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 391 - 1828-1831 1828-1831
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1093 - 1831-1842 1831-1842
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1094 - 1842-1855 1842-1855
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 1095 - 1856-1863 1856-1863
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 3347 - Registre des avertissements en conciliation (1913-1922). Plumitif des causes (1922-1932). Plumitif de simple police (1918-1946). 1913-1946
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    U 7042 - Plumitif des avertissements en conciliation et répertoires des actes civils et de simple police. 1932-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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  Registres des minutes civiles diverses 1906 - 1966
  Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    2 U 3348 - Registre des saisies arrêts. 1906-1958
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    U 7044 - Répertoire des warrants agricoles. 1946-1958
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience
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    U 7045 - Inscription des affaires au rôle. 1958-1966
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Sarzeau (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : minute juridictionnelle / registre d'audience