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Direction départementale de la jeunesse et des sports - Services jeunesse vacances loisirs

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Direction départementale de la jeunesse et des sports. Services jeunesse vacances loisirs
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les documents relatifs aux centres de loisirs et de vacances (habilitations, statistiques, rapports d'inspection).

  • Modalités d'entrée

    Versement du 15 décembre 1996

  • Modalités d'accès

    librement communicables, excepté le dossier concernant les accidents qui est communicable après un délai de 120 ans à compter de la naissance de l'intéressé.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan
  • Descripteurs matières

    jeune / centre de loisirs