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Direction départementale de la jeunesse et des sports - Secrétariat général

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les documents relatifs à la gestion administratives de la direction (courrier, dossiers de personnel)

  • Modalités d'entrée

    Versement du 15 décembre 1996

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les chronos du courrier sont immédiatement communicables, en revanche les dossiers de personnel sont consultables après un délai de 50 à compter de la clôture du dossier.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Direction départementale de la jeunesse et des sports (Morbihan)
  • Descripteurs matières

    personnel / jeune / sport