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  1382 W 1 - Affaires portuaires 1998
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    1382 W 1 - Port Sainte-Catherine à Locmiquélic. 1998

    Lieu : Locmiquélic

    
    
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      1382 W 1 - Biens meubles et immeubles contribuant au fonctionnement du port. 1998

      Convention de rachat par le Département du Morbihan, convention de remise par le Département au Syndicat mixte des ports et bases nautiques du Morbihan.

      Lieu : Locmiquélic