Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1920-1989

Métrage linéaire : 1,75 m.l.

Auteur : par Catherine Thomas ; sous la direction de Vanina Heullant

Année de publication : 1999

Producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Services déconcentrés et établissements publics de l'état Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Services déconcentrés et établissements publics de l'état

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Services déconcentrés et établissements publics de l'état

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux politiques et actions de santé et à la santé-environnement.

• Modalités d'entrée

  Versement de 1998

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres dossiers sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres dossiers sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan

• Descripteurs matières

  aide sociale à l'enfance