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Direction des services fiscaux. Centre des impôts fonciers de Vannes. Cadastre

Critère(s) de recherche: Les Fougerets

1 réponse dans cet inventaire

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction des services fiscaux - Cadastre
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des fiches parcellaires.

    Les communes rattachées au centre des impôts de Vannes sont : Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Baden, Béganne, Berric, Billiers, Brandivy, Caden, Camoël, Carentoir, Colpo, Cournon, Damgan, Elven, Férel, Glénac, Grand-Champ, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Gaceline, La Gacilly, La Roche-Bernard, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Larmor-Baden, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Les Fougerêts, Limerzel, Locmaria-Grandchamp, Locqueltas, Malansac, Marzan, Meucon, Molac, Monterblanc, Nivillac, Noyal-Muzillac, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploeren, Pluherlin, Quelneuc, Questembert, Rieux, Rochefort-en-Terre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Martin, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sulniac, Surzur, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion et Treffléan.

  • Mode de classement

    Ces fiches ont fait l'objet d'un reconditionnement en 2022. Le classement originel des tiroirs à fiches, élaboré par le service producteur a été respecté.

  • Modalités d'entrée

    Versement de 2001

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les fiches parcellaires sont librement communicables.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette. 

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France)
  • Descripteurs organismes
    Direction des services fiscaux. Cadastre
  • Descripteurs matières
    fiscalité immobilière