Imprimer cette page

Direction des services fiscaux du Morbihan - Centres des impôts de Lorient Nord et Sud

Critère(s) de recherche: centre des impots

371 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Enregistrement -s.d.
    Lieu : Lorient

    • Bureau de Plouay 1940-1956
      Lieu : Plouay / Lorient

      • Actes et baux sous seing privé déposés 1941-1953
        Lieu : Lorient / Plouay
        Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 265 - Mars - juin, août, octobre - décembre. 1941
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 266 - Janvier - octobre, décembre. 1942
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 267 - 1943 1943 1943
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 268 - 1944 1944 1944
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 269 - Janvier - juin, août - décembre. 1945
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 270 - Janvier - mai, juillet - décembre. 1946
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 271 - 1947 1947 1947
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 272 - Janvier - mars, mai, juillet - octobre, décembre. 1948
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 273 - Janvier - juin, septembre - décembre. 1949
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 274 - Janvier - mai, juillet, septembre - décembre. 1950
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 275 - Janvier - février, avril - décembre. 1951
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 276 - Janvier - mars, mai - décembre. 1952
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail

        • 1474 W 277 - Janvier, mars, juillet, septembre - novembre. 1953
          Classement :

          Classement provisoire à reprendre

          Lieu : Lorient / Plouay
          Type de document : acte sous seing privé / bail