Imprimer cette page

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1512 W 1-10 - Politiques et actions de santé 1939-1992
    • 1512 W 1-10 - Tutelle et contrôle des établissements 1939-1992
      • 1512 W 1-7 - Établissements de soins publics 1939-1985
        • 1512 W 1 - Centre hospitalier spécialisé Charcot (Caudan), restructuration : tableau des effectifs, rapports, procès-verbaux, enquête sur les patients (sauf suicides et fugues), note de renseignement sur la pharmacie, coupures de presse. 1971-1985
        • 1512 W 2 - Centre hospitalier d'Hennebont, fonctionnement : arrêté, dossier technique sur une extension/création de service, enquête d'inspection générale de 1968 (1955-1978). Centre hospitalier de Lorient, fonctionnement : arrêté, avant-projet, dossier technique, étude des capacités de l'établissement sur les services d'hospitalisation, dossier relatif au personnel et à l'activité privée des médecins, procès-verbaux, liste des emplois (1965-1984). 1955-1984
        • 1512 W 3 - Centre hospitalier de Ploërmel, fonctionnement : dossiers médicaux consultés, procès verbaux de la commission médicale, exercice budgétaire, procès-verbaux relatifs aux incidents survenus, plainte, tableau d'activités, rapport sur le fonctionnement (1967-1979). Centre hospitalier de Pontivy, fonctionnement : dossier relatif à l'accident transfusionnel de 1969, rapport d'enquête, dossier médical de Jean CADO, examen d'hématologie (1965 - 1984). 1965-1984
        • 1512 W 4 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec (Saint-Avé), extension et modernisation : arrêtés, avant-projet, dossier technique, étude relative aux capacités de l'établissement sur les services d'hospitalisation, dossier relatif au personnel, activités privées des médecins. 1963-1981
        • 1512 W 5 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec, fonctionnement : rapport (1972-1977), demande de dérogation pour l'enseignement du corps médical, arrêté, plainte d'auxiliaires, tableau de la population hospitalisée, rapport technique du médecin du travail, arrêté relatif à la nomination des médecins, recensement des personnes âgées, dossier relatif aux problèmes de traitement des malades (1967 - 1985). 1967-1985
        • 1512 W 6 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec, fonctionnement : dossier des médecins relatif à des sanctions disciplinaires (1967-1980), correspondance, arrêté, délibération, nomination de spécialistes, avis DDASS sur les médecins-chefs. 1949-1980
        • 1512 W 7 - Hôpitaux locaux et sites départementaux, fonctionnement : arrêtés, plans, avant-projet, avis du médecin inspecteur et du directeur de la DDASS. 1939-1978
      • 1512 W 8 - Établissements sociaux et médico-sociaux 1968-1992
        • 1512 W 8 - Institut médico-éducatif de Saint-Jacut-les-Pins, fonctionnement : rapport d'activités, dossier de licenciement, dossier de contentieux avec l'URSSAF (1984), règlement intérieur, convention, agrément, visites (1968 - 1992). Institut médico-pédagogique de Saint-Gildas-de-Rhuys, fonctionnement : rapports, agrément, arrêté, projet de restructuration, projet pédagogique, indemnité logement de l'instituteur, visite du service restauration (1992), dossier de règlements (1975-1989). 1968-1992
      • 1512 W 9-10 - Établissements scolaires et para-scolaires 1955-1985
        • 1512 W 9 - École d'ambulanciers de Vannes : procès-verbal de jury, examen, tableaux de notes, bilan financier, agrément, conseil technique d'évaluation. 1978-1980
        • 1512 W 10 - Établissements de loisirs avec hébergement, contrôle : aide financière, subvention, visite d'inspection, agrément, carte postale (1960-1980).
          Statistiques : tuberculose (1965-1976), interruption volontaire de grossesse (1955 - 1985). 1955-1985