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Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Locminé

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Présentation des notices

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  • 1576 W 23-33 - Équipements collectifs 1934-2002
    • 1576 W 23 - Station essence, installation et désintallation : arrêté d'installation, arrêté d'exploitation, attestation de démontage des pompes, plans, correspondance. 1943-1975
    • 1576 W 24 - Baud. - Piscine-Tournesol, construction : dossier technique, détail estimatif de la voirie et des réseaux divers, candidature à l'opération. 1974-1975
    • 1576 W 25 - Bieuzy. - Aérodrome à usage restreint, projet : dossier d'enquête préalable, avant-projet sommaire, demande de création. 1971-1973
    • 1576 W 26-29 - Locminé. 1942-2002
      • 1576 W 26 - Équipement sportif, construction : rapport de l'ingénieur, délibération municipale, note, marché de gré à gré, plans, correspondance. 1942-1944
      • 1576 W 27 - Équipement socio-culturel, construction : dossier technique, permis de construire, délibération municipale, déclaration d'achèvement, correspondance. 1968-1970
      • 1576 W 28 - Silo d'archives, construction : dossier de consultation des entreprises, cahier des charges, acte d'engagement, rapport de présentation, plan général de coordination, contrat de maintenance, observations du chargé de la sécurité. 2000-2002
      • 1576 W 29 - Installation d'entreprises, cession de terrains communaux : rapport de l'ingénieur, promesse d'achat, procès-verbal descriptif et estimatif, origine de propriété, correspondance. 1969-1970
    • 1576 W 30 - Melrand. - Extension de l'usine Texon, contentieux : délibération municipale, note de l'ingénieur, demande d'information complémentaire, plans, correspondance. 1967
    • 1576 W 31 - Moréac. - Abords de la salaison Bernard, cession de terrains communaux : acte notarié, rapport de l'ingénieur, arrêté d'utilité publique, plans, correspondance. 1965-1968
    • 1576 W 32-33 - Saint-Jean-Brévelay. 1934-1968
      • 1576 W 32 - Collège d'enseignement général, construction et travaux d'adaptation : bordereau et devis, soumission, plans, procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement. 1965-1968
      • 1576 W 33 - Carrière de Brenolo, achat d'un compresseur : appel d'offre, approbation du marché, devis, rapport de l'ingénieur, correspondance (1934-1956) ; Amélioration des conditions de travail : rapport de l'ingénieur conseil de la caisse régionale d'assurance maladie, ébauche de rapport de l'ingénieur, documentation, correspondance (1959). 1934-1959