Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1957-1985

Métrage linéaire : 0,30

Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Direction départementale de la sécurité publique. Commissariat de Vannes Direction départementale de la sécurité publique. Commissariat de Vannes

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de la sécurité publique. Commissariat de Vannes

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé uniquement de registres de main courante. Ces registres du commissariat de Vannes ont été tenus par les élèves de l'école de police dans le cadre de leur formation.

• Historique de la conservation

  Les registres de main courante était conservés dans les locaux de l'école de police de Vannes.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 juillet 2010

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les registres de main courante sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les registres de main courante sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de la sécurité publique du Morbihan / Commissariat de police de Vannes

• Descripteurs matières

  police