Imprimer cette page

Conseil général - Espaces naturels sensibles

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur

    Conseil général. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service des espaces naturels sensibles
  • Présentation du contenu

    Ce versement s'articule en trois parties :

    - Préservation des paysages et du cadre de vie. Cette partie regroupe les documents relatifs à la création d'espaces verts et reboisement de terrains communaux, à la lutte contre la chenille processionnaire du pin, à la surveillance des forêts morbihannaises, ainsi que les plans d'aménagement paysager et touristique.

    - Développement du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. Sont regroupés dans cette partie les documents concernant la mise en place et la promotion des plans départementaux des itinéraires de promenade et de randonnée.

    - Réseau de chemins de fer. Cette partie contient uniquement des documents relatifs aux cessions de terrains appartenant à la Compagnie des chemins de fer d'intérêt local du Morbihan. Ces dossiers ont été transférés par la direction départementale de l'Équipement.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 21 décembre 2010

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, l'ensemble des documents de ce versement sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Conseil général du Morbihan
  • Descripteurs matières

    espace naturel sensible