Présentation des notices

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  Syndicat mixte des ports et bases nautiques 1966-2003
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    Fonctionnement 1967-2001
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      Vie institutionnelle 1967-1990
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        Comité syndical 1967-1990
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          Délibérations. 1967-1988

          Comptes rendus de réunions, tableaux budgétaires,convocations.

          
          
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            1758 W 1 - 1967-1979 1967-1979
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            1758 W 2 - 1980-1988 1980-1988
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            1758 W 3 - 1982-1983 1982-1983

            Cet ensemble comporte uniquement les comptes-rendus de réunions.

            
            
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          Enregistrements sonores. 1976 - 1982

          Bandes audio.

          
          
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            1758 W 4 - 17 janvier 1976. 1976

            Visite à Lorient du Premier Ministre Jacques Chirac.

            
            
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            1758 W 5 - Réunion du 8 novembre 1977 1977
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            1758 W 6 - Réunions des 13 mai 1982 1982
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        Conseils portuaires 1970-1985

        Délibérations, listes nominatives, arrêtés, correspondance.

        
        
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          1758 W 7 - 1970-1985 1970-1985
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      Finances et comptabilité 1968-2001
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        1758 W 8 - Emprunts auprès de la Caisse des dépôts et consignations, restructuration de la dette. 1988-1998

        Procès-verbaux de réunions, notes, contrat, tableaux budgétaires, tableau d'amortissement, correspondance.

        
        
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        Budgets et comptes. 1968-2001

        Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs et comptes de gestion.

        
        
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          1758 W 9 - 1968 - 1975 1968-1976
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          1758 W 10 - 1976 - 1981 1976-1982

          Cet ensemble comporte des listes de débiteurs auprès du syndicat mixte.

          Délai de communicabilité :

          50

          
          
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          1758 W 11 - 1982 - 1985 1982-1986
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          1758 W 12 - 1986 - 1988 1986-1989
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          1758 W 13 - 1989 - 1992 1989-1993
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          1758 W 14 - 1993 - 1995 1993-1996
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          1758 W 15 - 1996 1996-1997
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          1758 W 16 - 1997 1997-1998
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          1758 W 17 - 1998 1998-1999
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          1758 W 18 - 1999 - 2000 1999-2001
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        Demandes de subventions au Conseil régional de Bretagne et au Conseil général du Morbihan 1985-1992

        Pièces comptables, notes, délibérations, arrêtés, attestations, plans, correspondance.

        
        
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          1758 W 19 - Années 1986 à 1989 1985-1989
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          1758 W 20 - Année 1990 1989-1990
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          1758 W 21 - Années 1991 à 1992 1990-1992