Direction des services fiscaux - Centre des impôts d'Auray Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Enregistrement 1978-1992
Lieu : Morbihan
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  Déclarations de succession 1978-1992
  Lieu : Morbihan
  Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 1 - 3 janvier - 8 février 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 2 - 8 février - 6 avril 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 3 - 6 avril - 6 juin 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 4 - 6 juin - 2 août 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 5 - 7 août - 10 octobre 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 6 - 11 octobre - 21 décembre 1978. 1978 1978
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 7 - 21 décembre 1978 - 16 février 1979. 1978-1979
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 8 - 16 février - 25 avril 1979. 1979 1979
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
    Type de document : déclaration de succession
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    1876 W 9 - 25 avril - 5 juillet 1979. 1979 1979
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 10 - 6 juillet - 25 septembre 1979. 1979 1979
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    1876 W 11 - 25 septembre - 14 novembre 1979. 1979 1979
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    1876 W 12 - 15 novembre - 26 décembre 1979. 1979 1979
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    1876 W 13 - 2 janvier - 25 février 1980. 1980 1980
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    1876 W 14 - 25 février - 2 avril 1980. 1980 1980
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    1876 W 15 - 3 avril - 22 mai 1980. 1980 1980
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    1876 W 16 - 22 mai - 25 juillet 1980. 1980 1980
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    1876 W 17 - 1er août - 24 septembre 1980. 1980 1980
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    1876 W 18 - 26 septembre - 17 novembre 1980. 1980 1980
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    1876 W 19 - 18 novembre - 23 décembre 1980. 1980 1980
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    1876 W 20 - 5 janvier - 5 février 1981. 1981 1981
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    1876 W 21 - 5 février - 2 avril 1981. 1981 1981
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    1876 W 22 - 2 avril - 13 mai 1981. 1981 1981
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    1876 W 23 - 13 mai - 17 juin 1981. 1981 1981
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    1876 W 25 - 3 août - 5 octobre 1981. 1981 1981
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    1876 W 26 - 6 octobre - 12 novembre 1981. 1981 1981
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    1876 W 27 - 13 novembre - 24 décembre 1981. 1981 1981
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    1876 W 28 - 4 janvier - 4 février 1982. 1982 1982
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    1876 W 29 - 4 février - 8 mars 1982. 1982 1982
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    1876 W 30 - 9 mars - 15 avril 1982. 1982 1982
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    1876 W 31 - 15 avril - 27 mai 1982. 1982 1982
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    1876 W 32 - 1er juin - 22 juillet 1982. 1982 1982
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 33 - 22 juillet - 24 août 1982. 1982 1982
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 34 - 26 août - 18 octobre 1982. 1982 1982
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 35 - 20 octobre - 25 novembre 1982. 1982 1982
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 36 - 25 novembre - 23 décembre 1982. 1982 1982
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 37 - 3 - 27 janvier 1983. 1983 1983
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    1876 W 38 - 1er février - 24 mars 1983. 1983 1983
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 39 - 24 mars - 9 mai 1983. 1983 1983
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 40 - 9 mai - 11 juillet 1983. 1983 1983
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 41 - 12 juillet - 7 septembre 1983. 1983 1983
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    1876 W 42 - 7 septembre - 25 octobre 1983. 1983 1983
    Données techniques : Registre/Registre
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    Lieu : Morbihan
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    1876 W 43 - 25 octobre - 6 décembre 1983. 1983 1983
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    1876 W 44 - 6 - 28 décembre 1983. 1983 1983
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    1876 W 46 - 9 février - 26 mars 1984. 1984 1984
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    1876 W 47 - 27 mars - 22 mai 1984. 1984 1984
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    1876 W 48 - 22 mai - 3 juillet 1984. 1984 1984
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    1876 W 49 - 3 juillet - 29 août 1984. 1984 1984
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    1876 W 50 - 29 août - 8 octobre 1984. 1984 1984
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    1876 W 52 - 22 novembre - 20 décembre 1984. 1984 1984
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    1876 W 53 - 2 janvier - 5 février 1985. 1985 1985
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    1876 W 54 - 6 février - 20 mars 1985. 1985 1985
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    1876 W 59 - 17 octobre - 28 novembre 1985. 1985 1985
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    1876 W 61 - 2 janvier - 19 février 1986. 1986 1986
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    1876 W 64 - 26 mai - 24 juin 1986. 1986 1986
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    1876 W 68 - 6 octobre - 18 novembre 1986. 1986 1986
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    1876 W 69 - 18 novembre - 29 décembre 1986. 1986 1986
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    1876 W 71 - 5 février - 17 mars 1987 1987 1987
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    1876 W 79 - 4 février - 8 mars 1988. 1988 1988
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    1876 W 80 - 9 mars - 14 avril 1988. 1988 1988
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    1876 W 81 - 14 avril - 10 mai 1988. 1988 1988
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    1876 W 82 - 10 mai - 15 juin 1988. 1988 1988
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    1876 W 83 - 15 juin - 13 juillet 1988. 1988 1988
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    1876 W 84 - 18 juillet - 6 septembre 1988. 1988 1988
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    1876 W 85 - 6 septembre - 3 octobre 1988. 1988 1988
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    1876 W 86 - 3 - 27 octobre 1988. 1988 1988
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    1876 W 107 - 18 mai - 21 juin 1990. 1990 1990
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    1876 W 108 - 22 juin - 19 juillet 1990. 1990 1990
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    1876 W 109 - 20 juillet - 28 août 1990. 1990 1990
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 110 - 28 août - 8 octobre 1990. 1990 1990
    Actes de 450-454 se trouvent sous la cote 1876 W 111.
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 111 - 8 - 31 octobre 1990. 1990 1990
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 112 - 31 octobre - 26 novembre 1990. 1990 1990
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 113 - 26 novembre - 28 décembre 1990. 1990 1990
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 114 - 2 janvier - 5 février 1991. 1991 1991
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 115 - 5 février - 4 mars 1991. 1991 1991
    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 116 - 5 mars - 4 avril 1991. 1991 1991
    Données techniques : Registre/Registre
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    Données techniques : Registre/Registre
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    1876 W 121 - 16 août - 24 septembre 1991. 1991 1991
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    1876 W 137 - 9 - 30 décembre 1992. 1992 1992
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