Direction des services fiscaux du Morbihan - Centre des impôts d'Auray Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Critère(s) de recherche: centre des impots

196 réponses dans cet inventaire

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Enregistrement 1

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Enregistrement 1976-1992
Lieu : Morbihan
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Extraits d'actes 1976-1991
  Lieu : Morbihan
  Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1878 W 1 - 27 octobre - 30 décembre, n° 94. 1976
    Données techniques : Registre/Registre
    Délai de communicabilité :
    50
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1977 1977-1977
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1878 W 2 - 3 janvier - 24 mars, n° 95. 1977
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1878 W 3 - 24 mars - 10 juin, n° 96. 1977
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1878 W 4 - 10 juin - 16 août, n° 97. 1977
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1878 W 5 - 16 août - 10 novembre, n° 98. 1977
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      1878 W 6 - 16 novembre - 29 décembre, n° 99. 1977
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    1978 1978-1978
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte sous seing privé / acte civil public

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 > >> 20 pages

Voir par page :10 20 50 100