Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (C. A. U. E.)

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Présentation des notices

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Administration 1979-2011
Lieu : Morbihan
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  Vie institutionnelle 1979-2007
  Lieu : Morbihan
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    1915 W 1 - Mise en place. 1979
    p Réglementation : textes réglementaires, déclaration au Journal Officiel, statuts. Assemblée générale constitutive : correspondance, communiqué de presse, rapport du conseil d'administration, arrêté préfectoral. /p
    Lieu : Morbihan
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    1915 W 2 - Missions et fonctionnement. 1979-2002
    p Présentation générale : textes officiels, rapports et documentation, règlement intérieur, historique, liste des communes adhérentes, missions. Déclaration en tant que prestataire de formation : correspondance, formulaires de déclaration, bilans pédagogiques. /p
    Lieu : Morbihan
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    1915 W 3 - Réflexions sur l'évolution du statut et l'actualisation des missions. 1982-2007
    p Correspondance, comptes-rendus, notes, projets, rapports, documentation. /p
    Lieu : Morbihan
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    1915 W 4 - Création d'une nouvelle structure issue du C. A. U. E. 1982-1992
    p Comptes-rendus, réflexions, coupures de presse, correspondance, brochures. /p
    Lieu : Morbihan
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    1915 W 5 - Mise en place d'un Observatoire socio-économique du Pays de Vannes. 1990-1991
    p Comptes-rendus, statistiques, historique, brochures. /p
    Lieu : Morbihan