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Présentation des notices
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Cultures marines
1937-2009
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Contrôle
1945-1998
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Réglementation du marché
1973-1981
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1923 W 274 -
Commercialisation des huitres : fiches de renseignement.
1973
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1923 W 275 -
Transferts d'huitres vers l'étranger et autorisations d'immersion.
1974
Données techniques :
Registre/Registre
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1923 W 276 -
Demandes d'autorisation d'exportations d'huitres.
1977-1981
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Contrôle de la salubrité
1945-1998
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Inscription sur la liste de salubrité : arrêtés et correspondance.
1945-1995
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1923 W 277 -
1945-1988 1945-1988
1945-1988
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1923 W 278 -
1989-1995 1989-1995
1989-1995
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1923 W 279 -
Inscription au casier sanitaire de pêcheurs à pied : décisions et correspondance.
1961-1985
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1923 W 280 -
Autorisations de dépôt d'huitres creuses dans les bassins d'expédition.
1962-1974
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Autorisations d'immersion.
1966-1987
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1923 W 281 -
Enregistrement.
1968-1982
Données techniques :
Registre/Registre
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1923 W 282 -
1966-1972 1966-1972
1966-1972
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1923 W 283 -
1973-1987 1973-1987
1973-1987
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1923 W 284 -
Réglementation
1972-1991
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1923 W 285 -
Autorisations de transfert et d'immersion de l'huitre plate.
1974
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1923 W 286 -
Station de reparcage, autorisations de recevoir des coquillages provenant de gisements insalubres : arrêtés et correspondance.
1975-1994
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1923 W 287 -
Autorisations de transit de moules.
1981-1989
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1923 W 288 -
Étude sanitaire de la zone de Kerjean en rivière de Crach : étude de l'IFREMER.
1988
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1923 W 289 -
Inspection des établissements conchylicoles : instructions, listes des établissements et enquêtes.
1990-1995
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1923 W 290 -
Agrément sanitaire pour établissement conchylicole : arrêtés.
1995-1998
Réalisé avec
Ligeo Archives
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